Les Décisions 2024

24-DEC-DGS-051 – Fixation des tarifs des emplacements dans le cadre de la manifestation dite « soirée blanche 2024 ».

24-DEC-DGS-050 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « faites du vélo ».

24-DEC-DGS-049 – Arrêt de la procédure de passation du marché de nettoyage des bâtiments communaux lot 2 (Nettoyage courant des zones 5, 6, vitreries et prestations spécifiques) – Référence : 23-PR-017

24-DEC-DGS-048 – Attribution des marches de fourniture pour la police municipale – Marché n°2024-28 AO : habillement et marché n°2024-29 AO : articles chaussants.

24-DEC-DGS-047 – Attribution des marchés de fourniture d’accessoires et armements pour la police municipale Marché n°2024-27 AO.

24-DEC-DGS-046 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.

24-DEC-DGS-045 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.

24-DEC-DGS-044 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.

24-DEC-DGS-043 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.

Mises en ligne le 17 avril 2024.

24-DEC-DGS-042 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.

24-DEC-DGS-041 – Attribution de subventions pour la rénovation du cheminement et de la cale de mise à l’eau de base nautique de la Garonne.

24-DEC-DGS-040 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.

24-DEC-DGS-039 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.

24-DEC-DGS-038 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat  – Carrence SRU.

24-DEC-DGS-037 – Cession du véhicule immatriculé 4744ZM83 pour destruction.

24-DEC-DGS-036 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « Fête de la bière 2024 ».

24-DEC-DGS-034bis – Ouverture d’une ligne de trésorerie auprès de la caisse d’épargne côte d’azur.

24-DEC-DGS-021- Demande de subvention pour l’acquisition d’équipements pour la police municipale.

24-DEC-DGS-020 – Octroi de la protection fonctionnelle à un agent de police municipale.

24-DEC-DGS-019 – Fixation des tarifs des emplacements des animations dans le parc Cravero vacances de février.

24-DEC-DGS-018 – Demande de subvention pour l’acquisition de tenues règlementaires pour le CCFF.

24-DEC-DGS-017 – Demande de subventions pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur le site du centre technique municipal.

24-DEC-FONC-016 – Signature d’une convention de mise à disposition de la Métropole des locaux situés au 118, rue Charles Gounod (ancien guichet unique) appartenant à la commune du Pradet.

24-DEC-CTA-015 – Suppression de la régie de recettes « documents d’urbanisme ».

Mises en ligne le 31/01/2024

24-DEC-DGS-014  – Attribution du marché de fourniture de produits, accessoires, équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène – Marché 2024-24-AO couches pédiatriques et couches culottes – LABORATOIRE RIVADIS

24-DEC-DGS-013  – Attribution du marché de fourniture de matériaux, matériels pour les services techniques – Marchés 2024-21_22 AO – LEGALLAIS

24-DEC-DGS-012  – Attribution du marché de fourniture de matériaux, matériels pour les services techniques – Marchés 2024-19_20 AO – FOUSSIER

24-DEC-DGS-011 – Attribution du marché de fourniture de matériaux, matériels pour les services techniques – Marchés 2024-16_18 AO – SONEPAR

24-DEC-DGS-010 –  Attribution du marché de fourniture de matériaux, matériels pour les services techniques – Marchés 2024-15_17 AO – REXEL

24-DEC-DGS-009  – Attribution du marché de fourniture de produits d’entretien et d’hygiène- Marchés 2024-06_07_09_10 AO – ADELYA

24-DEC-DGS-008  – Attribution du marché de fourniture de produits d’entretien et d’hygiène – Marchés 2024-05_08_13 AO – ORRU

24-DEC-DGS-007  – Attribution du marché de fourniture de Peinture, revêtement, produits et outillages dédiés pour les bâtiments – Marché 2024-14 AO – ZOLPAN

24-DEC-DGS-006  – Attribution du marché de fourniture de Produits d’hygiène corporelle pour la petite enfance – Marché 2024-12 AO – LABO RIVADIS

24-DEC-DGS-005  – Attribution du marché de fourniture de produits et équipements de nettoyage et hygiène – Marché 2024-11 AO – PLG

24-DEC-DGS-004  – Attribution du marché de fourniture d’habillement pour les services techniques – Marché 2024-04 AO – TRENOIS DECAMPS

24-DEC-DGS-003  – Attribution du marché de fourniture d’articles chaussants des sces techniques – Marché 2024-03 AO – LEGALLAIS

24-DEC-DGS-002  – Attribution du marché de fourniture d’habillement sce scolaire et EPHAD – Marché 2024-02 AO – CAROLE B

24-DEC-DGS-001  – Attribution du marché de fourniture de livres scolaires – Marché N°2024-01 AO – Charlemagne

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