Les Décisions 2024

24-DEC-DGS-137 – Fixation des tarifs des bourses aux jouets.
24-DEC-DGS-136 – Autorisation de solliciter des prestataires extérieurs dans le cadre des animations périscolaires du temps de pause méridienne.
Mise en ligne effectuée le 26/11/2024

24-DEC-DGS-135 – N°2024-68AO – DC17 – Epicerie – conserves – vins de table, boissons diverses. 
24-DEC-DGS-134 – N°2024-67AO – DC15 – Fruits et légumes frais bruts, produits élaborés IV et V gamme.
24-DEC-DGS-133 – N°2024-66AO – DC14 – Produits exotiques préparés frais.
24-DEC-DGS-132 – N°2024-60AO – DC05 – Viande fraîche d’agneau et de mouton, piécée à la demande ; N°2024-61AO – DC06 – Viande fraîche de ports piécée à la demande.
24-DEC-DGS-130 – N°2024-58AO – DC03 – Viande fraîche de bœuf, piécée à la demande ; N°2024-62AO – DC08 – Viande fraîche de volaille et lapin, piécée à la demande et volailles entières prêt à cuire.
24-DEC-DGS-131 – N°2024-59AO – DC04 – Viande fraîche de veau, piécée à la demande.
24-DEC-DGS-129 – N°2024-65AO – DC12 – œufs frais et ovoproduits ; N°2024-69AO –DC20 – viandes surgelées de boucherie ; N°2024-70AO – DC21 – Viandes surgelées de volaille ; N°2024-71AO – DC22- Produits surgelés de la mer ; N°2024-72AO – DC23- Fruits et légumes, crus ou cuits surgelés ; N°2024-74AO – DC25- Produits de la panification, pâtisseries, gâteaux, desserts surgelés et produits festifs sucrés ; N°2024-75AO – DC26- Crèmes glacées et produits similaires.
24-DEC-DGS-128 – N°2024-55AO – DB12- Epicerie et conserves type Bio.
24-DEC-DGS-127 – N°2024-54AO – DB11- Fruits et légumes bruts, crus, cuits type Bio.
24-DEC-DGS-126 – N°2024-53AO – DB09 – Produits laitiers et ovoproduits frais type Bio ; N°2024-63AO – DC10 – Fromages, beurres, margarines et préparation similaires frais ; N°2024-64AO – DC11 – Laits, crèmes, yaourts et autres produits laitiers fermentés frais ; N°2024-73AO – DC24 – Plats cuisinés surgelés et produits festifs salés.
24-DEC-DGS-125 – N°2024-52AO – DB06 – Viandes fraîches de volaille Bio.
Mise en ligne effectuée le 11/12/2024

24-DEC-DGS-124 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.
Mise en ligne effectuée le 25/11/2024

24-DEC-DGS-123 – Attribution des marchés de fourniture de denrées alimentaires : N°2024-50AO – DB03 – viandes fraîches de porc Bio – N°2024-51AO – DB04 – Viandes fraîches d’agneau et mouton Bio
24-DEC-DGS-122 – Attribution des marchés de fourniture de denrées alimentaires : N°2024-49AO – DB02 – viandes fraîches de bœuf et veau type Bio – N°2024-56AO – DB14 – Produits d’alternative végétale Bio
Mise en ligne effectuée le 11/12/2024

24-DEC-DGS-121 – Passation d’une opération de financement avec la banque des territoires – caisse des dépôts.
Mise en ligne le 28/11/2024

24-DEC-DGS-120 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.
Mise en ligne effectuée le 20/11/2024

24-DEC-DGS-119 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.
Mise en ligne effectuée le 08/11/2024

24-DEC-DGS-118 – Prolongation de la durée de vente des objets promotionnels de la manifestation dite « Le Mondial de la Moule 2024 ».
24-DEC-DGS-117 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.
Mise en ligne effectuée le 29/10/2024

24-DEC-DGS-116 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.
24-DEC-DGS-115 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.
24-DEC-DGS-114 – Autorisation de versement de provisions – frais d’avocat.
Mise en ligne le 10/10/2024

24-DEC-DGS-113 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « Mondial de la Moule 2024 »
Mise en ligne le 04/10/2024

24-DEC-DGS-112 – Reprise sur provision
24-DEC-DGS-111 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.
24-DEC-DGS-110 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
24-DEC-DGS-109 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 10/10/2024

24-DEC-DGS-083 – Demande de subvention auprès de la Région et du département pour la saison culturelle 2024_2025.
Mise en ligne le 10/10/2024

24-DEC-DGS-082  – Demande de subvention auprès de la Région pour la manifestation mondial de la moule 2024.
Mise en ligne le 24/07/2024

24-DEC-DGS-081 – Fixation des tarifs des emplacement dans le cadre de la manifestation dite « 80 ans de la Libération du Pradet »
Mise en ligne le 02/07/2024

24-DEC-DGS-080 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « fête de la Saint-Pierre 2024 »
24-DEC-FONC-079 – Exercice du droit de préemption urbain sur la propriété bâtie située 82 rue Jean Zay cadastrée section AX N° 50 et AX N° 51
24-DEC-ENV-058 – Projet de cours jardins du groupe scolaire Charles Sandro demande de subvention auprès de l’agence de L’Eau
24-DEC-DGS-056BIS – Mise en place d’une procédure de recouvrement et application des tarifs pour les livres non rendus ou détériorés de la bibliothèque municipale
24-DEC-DGS-056 – Rétrocession d’une concession numéro 1372 plan I 66
24-DEC-DGS-055 – Demande de subventions pour financer la création d’un stade de proximité VTT ludique sur le terrain de la Voulte
24-DEC-DGS-054 – Demande de subventions pour la rénovation des 5 terrains de tennis et d’1 demi court
24-DEC-CTA-053 – Suppression de la régie d’avance « menues dépenses »
24-DEC-DGS-052 – Actualisation des règlements et des tarifs des activités péri et extrascolaires
Mises en ligne le 26/06/2024

24-DEC-DGS-051 – Fixation des tarifs des emplacements dans le cadre de la manifestation dite « soirée blanche 2024 ».
24-DEC-DGS-050 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « faites du vélo ».
24-DEC-DGS-049 – Arrêt de la procédure de passation du marché de nettoyage des bâtiments communaux lot 2 (Nettoyage courant des zones 5, 6, vitreries et prestations spécifiques)
24-DEC-DGS-048 – Attribution des marches de fourniture pour la police municipale – Marché n°2024-28 AO : habillement et marché n°2024-29 AO : articles chaussants.
24-DEC-DGS-047 – Attribution des marchés de fourniture d’accessoires et armements pour la police municipale Marché n°2024-27 AO.
24-DEC-DGS-046 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
24-DEC-DGS-045 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
24-DEC-DGS-044 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
24-DEC-DGS-043 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mises en ligne le 17/04/2024

24-DEC-DGS-042 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.

24-DEC-DGS-041 – Attribution de subventions pour la rénovation du cheminement et de la cale de mise à l’eau de base nautique de la Garonne.

24-DEC-DGS-040 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.

24-DEC-DGS-039 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.

24-DEC-DGS-038 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat  – Carrence SRU.

24-DEC-DGS-037 – Cession du véhicule immatriculé 4744ZM83 pour destruction.

24-DEC-DGS-036 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « Fête de la bière 2024 ».

24-DEC-DGS-034bis – Ouverture d’une ligne de trésorerie auprès de la caisse d’épargne côte d’azur.

24-DEC-DGS-021- Demande de subvention pour l’acquisition d’équipements pour la police municipale.

24-DEC-DGS-020 – Octroi de la protection fonctionnelle à un agent de police municipale.

24-DEC-DGS-019 – Fixation des tarifs des emplacements des animations dans le parc Cravero vacances de février.

24-DEC-DGS-018 – Demande de subvention pour l’acquisition de tenues règlementaires pour le CCFF.

24-DEC-DGS-017 – Demande de subventions pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur le site du centre technique municipal.

24-DEC-FONC-016 – Signature d’une convention de mise à disposition de la Métropole des locaux situés au 118, rue Charles Gounod (ancien guichet unique) appartenant à la commune du Pradet.

24-DEC-CTA-015 – Suppression de la régie de recettes « documents d’urbanisme ».

Mises en ligne le 31/01/2024

24-DEC-DGS-014  – Attribution du marché de fourniture de produits, accessoires, équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène – Marché 2024-24-AO couches pédiatriques et couches culottes – LABORATOIRE RIVADIS

24-DEC-DGS-013  – Attribution du marché de fourniture de matériaux, matériels pour les services techniques – Marchés 2024-21_22 AO – LEGALLAIS

24-DEC-DGS-012  – Attribution du marché de fourniture de matériaux, matériels pour les services techniques – Marchés 2024-19_20 AO – FOUSSIER

24-DEC-DGS-011 – Attribution du marché de fourniture de matériaux, matériels pour les services techniques – Marchés 2024-16_18 AO – SONEPAR

24-DEC-DGS-010 –  Attribution du marché de fourniture de matériaux, matériels pour les services techniques – Marchés 2024-15_17 AO – REXEL

24-DEC-DGS-009  – Attribution du marché de fourniture de produits d’entretien et d’hygiène- Marchés 2024-06_07_09_10 AO – ADELYA

24-DEC-DGS-008  – Attribution du marché de fourniture de produits d’entretien et d’hygiène – Marchés 2024-05_08_13 AO – ORRU

24-DEC-DGS-007  – Attribution du marché de fourniture de Peinture, revêtement, produits et outillages dédiés pour les bâtiments – Marché 2024-14 AO – ZOLPAN

24-DEC-DGS-006  – Attribution du marché de fourniture de Produits d’hygiène corporelle pour la petite enfance – Marché 2024-12 AO – LABO RIVADIS

24-DEC-DGS-005  – Attribution du marché de fourniture de produits et équipements de nettoyage et hygiène – Marché 2024-11 AO – PLG

24-DEC-DGS-004  – Attribution du marché de fourniture d’habillement pour les services techniques – Marché 2024-04 AO – TRENOIS DECAMPS

24-DEC-DGS-003  – Attribution du marché de fourniture d’articles chaussants des sces techniques – Marché 2024-03 AO – LEGALLAIS

24-DEC-DGS-002  – Attribution du marché de fourniture d’habillement sce scolaire et EPHAD – Marché 2024-02 AO – CAROLE B

24-DEC-DGS-001  – Attribution du marché de fourniture de livres scolaires – Marché N°2024-01 AO – Charlemagne

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