Les décisions

Publié le 12 Juil 2022

22-DEC-DGS-140 – Révision des tarifs des tarifs des emplacements des taxis au 1er janvier 2023
Mise en ligne le : 28/11/2022

22-DEC-DGS-139 – Fixation des tarifs du marché et de la bourse de Noël 2022
Mise en ligne le : 10/11/2022

22-DEC-DGS-138 – Mise en œuvre du plan communal de gestion des OLD – demande de subvention auprès de la région PAC
Mise en ligne le : 13/10/2022

22-DEC-DGS-137 – Fixation des tarifs complémentaires de la manifestation dite « Le Mondial de la Moule 2022 »
Mise en ligne le :
18/10/2022

22-DEC-DGS-116 – Actualisation du règlement intérieur du ramassage scolaire.
Mise en ligne le : 13/10/2022

22-DEC-DGS-115 Annexe – Règlement intérieur et tarif PASS’SPORT SENIORS_AR
Mise en ligne le :
23/09/2022

22-DEC-DGS-115 Adoption du règlement intérieur et du tarif PASS’SPORT SENIORS_AR
Mise en ligne :
23/09/2022

22-DEC-DGS-114 Annexe – Règlement intérieur et tarif PASS’SPORT ADOS_AR
Mise en ligne :
23/09/2022

22-DEC-DGS-114 Adoption du règlement intérieur et du tarif PASS’SPORT ADOS_AR
Mise en ligne le :
23/09/2022

AR-22-DEC-DGS-113 Annexe – Règlement intérieur et tarifs des stages sportifs_AR
Mies en ligne le :
23/09/2022

22-DEC-DGS-113 Adoption du règlement intérieur et des tarifs des stages sportifs_AR
Mise en ligne le :
23/09/2022

22-DEC-DGS-111 – Démolition et reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol – Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur Esquisse+ – Désignation du lauréat et versement de la prime aux candidats.
Mise en ligne le : 15/09/2022

22-DEC-DGS-110 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le Tribunal correctionnel de Toulon
Mise en ligne : 12/09/2022

22-DEC-DGS-109 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « Fête du terroir »
Mise en ligne le : 12/09/2022

22-DEC-DGS-108 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « Le mondial de la moule 2022 ».
Mise en ligne le : 12/09/2022

22-DEC-DGS-107 – Décision actualisant le règlement et les tarifs des restaurants scolaires des écoles du Pradet + annexe.
Mise en ligne le : 08/08/2022
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22-DEC-DGS-106 – Demande de subventions pour l’acquisition de la parcelle AD149 au 126 avenue de la 1ère DFL.
Mise en ligne le : 02/08/2022
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22-DEC-DGS-105 – Décision portant attribution du marché de fourniture et livraison d’accessoires et EPI pour le personnel des services techniques N°2022-21 AO
Mise en ligne le : 27/07/2022
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22-DEC-DGS-104 – Décision portant attribution du marché de fourniture et livraison d’habillement et articles chaussants pour le personnel des services techniques N°2022-20 AO
Mise en ligne le : 27/07/2022
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22-DEC-DGS-103 – Décision portant autorisation de représentation en justice et autorisation d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’un appel devant la cour administrative de Marseille.
Mise en ligne le : 04/08/2022
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22-DEC-DGS-102 – Définition des tarifs et des modalités d’utilisation du parking Weygand + convention
Mise en ligne le :  25/07/2022
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22-DEC-DGS-101 – Demande de subvention pour le « Mondial de la moule 2022 »
Mise en ligne le : 19/07/2022
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22-DEC-DGS-100 – Décision portant fixation des tarifs des emplacements lors des marchés nocturnes saison 2022
Mise en ligne le : 08/08/2022
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22-DEC-DGS-099 – Fixation des tarifs des prestations de la manifestation dite « Electro Garden Party 2022 »
Mise en ligne le : 28/07/2022
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22-DEC-DGS-098 – Actualisation du règlement intérieur et des tarifs de l’accueil périscolaire + annexes
Mise en ligne le : 12/07/2022
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22-DEC-ENV-097 – Stratégie communale de prospection et d’éradication de la Caulerpa Taxifolia en baie de la Garonne – Demande de subvention auprès de la Région SUD PACA.
Mise en ligne le : 19/07/2022
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22-DEC-DGS-096 – Règlement et tarifs de l’accueil de loisirs ALSH + ANNEXE
Mise en ligne le : 12/07/2022
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22-DEC-DGS-095 – Modification de la régie d’avances « échanges culturels et sportifs »
Mise en ligne le : 20/09/2022

22-DEC-DGS-093 – Demande de subventions – saison culturelle 2022 – 2023
Mise en ligne le : 25/07/2022
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22-DEC-DGS-092 – Décision portant sur la vente d’un autocar IVECO MARCO POLO IMMATRICULATION AJ-920-GM
Mise en ligne le : 25/07/2022
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22-DEC-DGS-091 – Décision portant sur la vente d’un fourgon IVECO DAILY GAZOLE IMMATRICULATION 508 BWX 83
Mise en ligne le : 25/07/2022
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22-DCM-DGS-072 – Décision modificative n°1_AR
Mise en ligne le :
12/07/2022
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22-DCM-DGS-072 ANNEXE_DM1 2022 PRADET_AR
Mise en ligne le :
12/07/2022
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