Les Conseils Municipaux

CCONSEIL MUNICIPAL 18 DÉCEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR

Elus :

  • Démission d’un conseiller et installation du conseiller municipal suivant sur la liste

Urbanisme & Aménagement :

  • Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme pour la création d’un Pôle Culturel
  • Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité.

Social :

  • Aide à la production de logements locatifs sociaux : subvention au bailleur social ERILIA pour l’opération « Pin de Galle ».

Finances

  • Budget Principal – Décision modificative n°2
  • Admission en non-valeur
  • Ouverture des crédits d’investissement
  • Dissolution budget eau
  • Indemnités élus : Dominique Rolland, Paul Mourot, Jean-Marc Illich

Intercommunalité :

  • Répartition des biens du syndicat intercommunal du pôle touristique Golfe des Iles d’Or-la Provence d’Azur
  • Métropole : convention de gestion entre TPM et la Ville du Pradet pour l’année 2018
  • Convention DCSI pour l’année 2017
  • Rapports d‘activités de syndicats pour 2016

Foncier :

  • Acquisition foncière : rue du Pin de Galle – parcelle AN 577 – emplacement réservé n°3 du Plan Local d’Urbanisme ;
  • Incorporation des voies du Collet Redon dans le Domaine Public communal
  • Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie SFR

Vie associative

  • Versement d’une subvention municipale à l’UNICEF

Culture

  • Don d’un piano

Marchés publics

  • Liste des marchés publics 2017

Divers

  • Modification statuts SPL ID83
  • RPQS eau potable
  • Convention avec l’Etat relative au raccordement d’une sirène étatique au système d’alerte et d’information des populations
  • Désignation du représentant de la commune et de son suppléant au Conseil d’Administration du Parc National de Port-Cros
  • Conseil d’administration de la régie du port des Oursinières – remplacement d’un membre
  • Désignation d’un représentant suppléant de la commune au Conseil d’Administration du syndicat de l’Eygoutier
  • Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration du SYMIELEC-VAR
  • Décisions en communication

 

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