24-ARR-DGS-031 – Désignation des membres du conseil d’exploitation portuaire de la régie du port des Oursinières – collège de personnes qualifiées parmi les acteurs locaux;
Mise en ligne effectuée le 10/01/2025
24-ARR-DGS-030 – Dérogation collective à la règle du repos dominical pour l’année 2025.
Mise en ligne effectuée le 18/12/2024
24-ARR-DGS-021 – Nomination de la personne référente pour l’accès aux documents administratifs (PRADA)
24-ARR-DGS-020 – Attribution du bonus attractivité par la CAF aux professionnels de la petite enfance
24-ARR-DGS-018 – Rectification d’une erreur matérielle – fermeture de la méduse
Mise en ligne le 10/10/2024
24-ARR-DGS-003 – Retrait de l’arrêté 23-ARR-DGS-019 portant sur la dérogation au travail dominical
24-ARR-DGS-004 – Nomination des membres du CCFF pour 2024- Actualisation
24-ARR-URB-005 – Arrêté interruptif de travaux
24-ARR-DGS-006 – Arrêté actualisant les limites de la zone agglomérée – correctif dénomination voirie
24-ARR-URB-010 – Arrêté interruptif de travaux
Mis en ligne le 27/06/2024
2024-PM-ARR-PERM-031 Interdiction stat. Gens du Voyage en dehors des aires d’accueil TPM_AR
2024-PM-ARR-PERM-099 Règlement des Vide-Greniers_AR
2024-PM-ARR-PERM-106-Règlementantation utilisation et fréquentation Parc Municipal Victor CRAVERO_AR
24-ARR-DGS-012 – Remplacement de trois membres du conseil d’administration de la régie du port des Oursinières
24-ARR-DGS-015_fermeture_méduse_AR