Délibérations

Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Pour consulter l’ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2023, cliquez ici Pour consulter le compte-rendu audio, rendez-vous ici : cliquez ici Convocation au conseil du 18 décembre 2023 Ordre du jour du conseil du 18 décembre 2023 23-LDCM-1812 – Liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023 23-DCM-DGS-080 […]

Conseil Municipal du 03 juillet 2023

Pour consulter l’ordre du jour du conseil municipal : cliquez ici. Pour consulter le fichier audio de la séance : cliquez ici Liste des délibérations 23-DCM-DGS-048 – Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels 23-DCM-DGS-049 – Modification du tableau des effectifs 23-DCM-DGS-050 – Convention de partenariat avec le CDG 83 – Référent déontologue de […]

Conseil Municipal du 03 avril 2023

Consultez l’ordre du jour de la séance en cliquant ici. Pour consulter le fichier audio de la séance : cliquez ici Délibérations mises en ligne le 12 avril 2023 23-LDCM-0304 – Liste des délibérations 23-DCM-DGS-024 – Approbation du périmètre de la Zone Agricole Protégée sur la Commune 23-DCM-DGS-025 – Désimperméabilisation, restructuration et végétalisation des espaces […]

Conseil Municipal du 06 février 2023

Pour consulter le fichier audio de la séance : cliquez-ici 23-LDCM-0602 – Liste des délibérations 23-PV-0602 – Procès verbal 23-DCM-DGS-014 – Rapport sur les orientations budgétaires pour 2023 (ROB) 23-DCM-DGS-015 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA RÉFECTION DE FAÇADES – IMMEUBLE LE FLAMENCQ. 23-DCM-DGS-016 – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE MAINTIEN DE […]