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Convocation au conseil du 18 décembre 2023
Ordre du jour du conseil du 18 décembre 2023
23-LDCM-1812 – Liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023
23-DCM-DGS-080 – Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2024
23-DCM-DGS-081 – Admissions en non-valeur
23-DCM-DGS-082 – Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2024
23-DCM-DGS-083 – Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental, de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l’Etat dans le cadre du projet de rénovation des terrains de tennis Pradétans
23-DCM-DGS-084 – Renouvellement des droits d’utilisation des véhicules de service
23-DCM-DGS-085 – Recensement de la population 2024 : recrutement de 4 agents recenseurs et fixation de leur rémunération
23-DCM-DGS-086 – Renouvellement de la convention-cadre 2024-2026 avec le Cdg83 visant la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
23-DCM-DGS-087 – Extension de l’adhésion au Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
23-DCM-DGS-088 – Election des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
23-DCM-DGS-089 – Avenant n°3 à la convention de groupement de commande avec le Syndicat Mixte de l’Energie des Communes du Var (Symielec) – intégration du Conseil Départemental du Var
23-DCM-DGS-090 – Avis sur le principe de déroger au travail dominical pour les commerces de détail
23-DCM-DGS-091 – Nomination du nouveau directeur du Port des Oursinières
23-DCM-DGS-092 – Nouveau règlement de fonctionnement du multi-accueil
23-DCM-DGS-093 – Nouveau règlement intérieur de la bibliothèque municipale
23-DCM-DGS-094 – Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité Intercommunal
23-DCM-DGS-095 – Projet entrée ouest : ajout d’une clause résolutoire à l’acte de vente des parcelles AD 213 (lot de 318m²) et AD 170 (lots 162, 163 et 164) à la maison familiale de Provence
23-DCM-DGS-096 – Convention de partenariat entre la Commune du Pradet et la chambre d’agriculture du Var : animation de la zone agricole protégée et accompagnement d’un projet d’installation agricole sur le site de la Pauline
23-DCM-DGS-097 – Déclassement et désaffectation de la parcelle AP551 (ancien pensionnat)
23-DCM-DGS-098 – Installation d’ombrières sur le parking du CTM – signature d’une convention avec territoire d’Energie Var – Symielec
23-DCM-DGS-099 – Conventions de réservation de logements et de gestion en flux entre la commune du Pradet et les bailleurs pour la période 2023-2026 – Autorisation de signature
23-DCM-DGS-100 – Politique de l’habitat : signature d’un contrat de mixité sociale entre la ville du pradet, l’Etat, la Métropole Toulon Provence Méditerranée et les bailleurs sociaux volontaires
23-DCM-DGS-101 – Attribution d’une subvention à destination de l’association des marins et anciens marins
23-DCM-DGS-102 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « club kayak le pradet »
23-DCM-DGS-103 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Animation provençale »
23-DCM-DGS-104 – Renouvellement de la convention avec l’association « Herpéto-Logis », relative à la formation, à la capture et à la gestion de l’espèce herpétologique et terrariophile
23-DCM-DGS-105 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Activité Physique Adaptée à l’obésité en Pédiatrie (A.P.A.O.P) »
23-DCM-DGS-106 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Aquabulles »
23-DCM-DGS-107 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Club Nautique du Pradet et de La Garonne »
23-DCM-DGS-108 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Association Pradétane de Protection féline »
23-DCM-DGS-109 – Augmentation du capital de la SAGEP
23-DCM-DGS-110 – Présentation du rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour la pratique des sports de glace
23-DCM-DGS-111 – Présentation du rapport d’activité 2022 du Syndicat des communes du littoral Varois
23-DCM-DGS-112 – Présentation du rapport d’activité 2022 du syndicat de la Mine Cap Garonne
23-DCM-DGS-113 – Présentation du rapport d’activité 2022 du SILIAT
23-DCM-DGS-114 – Présentation du rapport d’activité 2022 de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
23-DCM-DGS-115 – Présentation du rapport de développement durable 2023 de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
23-DCM-DGS-116 – Présentation du rapport d’activité 2022 de la SPL ID83
Mise en ligne effectuée le 22/12/2023
23-PV-1812 – procès verbal (mis en ligne le 26/02/2024)