Consultez l’ordre du jour de la séance en cliquant ici.
Pour consulter le fichier audio de la séance : cliquez ici
Délibérations mises en ligne le 12 avril 2023
23-LDCM-0304 – Liste des délibérations
23-DCM-DGS-024 – Approbation du périmètre de la Zone Agricole Protégée sur la Commune
23-DCM-DGS-025 – Désimperméabilisation, restructuration et végétalisation des espaces extérieurs du groupe scolaire Charles Sandro : convention avec le CAUE.
23-DCM-DGS-026 – Bilan des acquisitions ou cessions foncières réalisées en 2022.
23-DCM-DGS-027 – Signature du contrat de baie de la rade de Toulon et des îles d’Or 2023-2027
23-DCM-DGS-028 – Adoption des comptes de gestion budget principal et budgets annexes
23-DCM-DGS-029 – Les comptes administratifs 2022.
23-DCM-DGS-030 – Affectations des résultats
23-DCM-DGS-031 – Budget primitif 2023
23-DCM-DGS-032 – Vote du taux des Taxes Directes Locales
23-DCM-DGS-033 – Règlement intérieur du Comité Social Territorial et de la Formation 3SCT
23-DCM-DGS-034 – Tableau des effectifs.
23-DCM-DGS-035 – Protocole de mise en œuvre de la mesure de rappel à l’ordre et protocole de mise en œuvre de la transaction entre la ville de Le Pradet et le procureur de la République.
23-DCM-DGS-036 – Convention avec le centre de tir « La Maunière » à Hyères.
23-DCM-DGS-037 – Renouvellement de la convention d’utilisation de locaux pour des activités culturelles entre la commune et TPM.
23-DCM-DGS-038 – Augmentation de capital.
23-PV-0304 – Procès verbal du conseil municipal du 04 avril 2023