Pour consulter l’ordre du jour du conseil municipal du 03 juillet 2023 cliquez ici. Liste des délibérations 23-DCM-DGS-048 – Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels 23-DCM-DGS-049 – Modification du tableau des effectifs 23-DCM-DGS-050 – Convention de partenariat avec le CDG 83 – Référent déontologue de l’élu local 23-DCM-DGS-051 – Approbation du protocole transactionnel […]
Consultez l’ordre du jour de la séance en cliquant ici. Délibérations mises en ligne le 12 avril 2023 23-LDCM-0304 – Liste des délibérations 23-DCM-DGS-024 – Approbation du périmètre de la Zone Agricole Protégée sur la Commune 23-DCM-DGS-025 – Désimperméabilisation, restructuration et végétalisation des espaces extérieurs du groupe scolaire Charles Sandro : convention avec le CAUE. […]
23-LDCM-0602 – Liste des délibérations 23-PV-0602 – Procès verbal 23-DCM-DGS-014 – Rapport sur les orientations budgétaires pour 2023 (ROB) 23-DCM-DGS-015 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA RÉFECTION DE FAÇADES – IMMEUBLE LE FLAMENCQ. 23-DCM-DGS-016 – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE MAINTIEN DE LA PRATIQUE DES SPORTS DE GLACE + annexe. 23-DCM-DGS-017 – […]
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