– Décisions 2023

Publié le 24 Jan 2023
23-DEC-DGS-008 – Autorisation de demander l’attribution de subventions pour les aménagements complémentaires à la reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol.
Mise en ligne le : 13/01/2023
23-DEC-DGS-007 Décision du maire portant autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-006 Décision du maire portant autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-005 Décision portant repas des prestataires fête de la bière.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-004 06/01/2023 Décision du maire portant autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-003 06/01/2023 Décision du maire portant autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-002 Décision portant sur une demande de subvention pour l’acquisition de la parcelle AD149 au 126 avenue de la 1ère DFL.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-001 Décision portant sur une demande de subvention pour la manifestation dite « Fête de la bière 2023 ».
Mise en ligne le 30/01/2023

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