23-DEC-DGS-078 – Autorisation de demander l’attribution de subvention région pour le renforcement de la vidéoprotection.
Mise en ligne le 30/11/2023
23-DEC-DGS-077 – Autorisation de représentation en justice et assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience
devant le tribunal judiciaire de Toulon.
devant le tribunal judiciaire de Toulon.
Mise en ligne le 11/12/2023
23-DEC-DGS-076 – Autorisation de représentation en justice et assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal judiciaire de Toulon.
Mise en ligne le 29/11/2023
23-DEC-DGS-075 – Autorisation de représentation en justice et assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal judiciaire de Toulon.
Mise en ligne le 29/11/2023
23-DEC-DGS-074 – FIPD2023 – Demande de subvention : renforcement de la vidéoprotection sur la commune.
Mise en ligne le 29/11/2023
23-DEC-DGS-073 – Autorisation de demander l’attribution de subventions – déconstruction et reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol.
Mise en ligne le 29/11/2023
23-DEC-DGS-072 – Autorisation de représentation en justice et assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal judiciaire de Toulon.
Mise en ligne le 29/11/2023
23-DEC-DGS-071 – Autorisation de demander l’attribution de subventions pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire électrique pour le centre technique municipal.
Mise en ligne le 29/11/2023
23-DEC-DGS-070 – Autorisation de représentation en justice et assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal judiciaire de Toulon.
Mise en ligne le 09/11/2023
23-DEC-DGS-069 – Autorisation de demander des subventions auprès des conseils départemental et régional – saison culturelle 2023 – 2024.
Mise en ligne le 31/10/2023
23-DEC-DGS-068 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une procédure de médiation juridictionnelle.
Mise en ligne le 13/10/2023
23-DEC-FONC-067 – Exercice du droit de préemption urbain sur la propriété bâtie située à le Pradet avenue Ganzin cadastrée section AY N° 161 et AY N° 163.
Mise en ligne le 10/10/2023
23-DEC-DGS-066 – Demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire propre pour le centre technique municipal.
Mise en ligne le 06/10/2023
Mise en ligne le 06/10/2023
23-DEC-CTA-065 – Modification de la régie mixte de recettes et d’avances « évènementiel »
Mise en ligne le 06/10/2023
23-DEC-DGS-064 – Tarifs des emplacements et objets promotionnels – Mondial de la moule 2023
Mise en ligne le 06/10/2023
23-DEC-DGS-063 – Représentation en justice et assistance juridique par un avocat.
Mise en ligne le 06/10/2023
23-DEC-DGS-062 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 26/09/2023
23-DEC-DGS-061 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 26/09/2023
23-DEC-DGS-060 -Demande de subventions pour la désimperméabilisation des cours du groupe scolaire Marcel Pagnol
Mise en ligne le 08/08/2023
23-DEC-DGS-059 – Demande de subventions pour la manifestation dite « Mondial de la moule 2023 »
Mise en ligne le 28/07/2023
23-DEC-DGS-058 – Actualisation des tarifs de l’Espace des Arts au 1er septembre 2023
Mise en ligne le 13/07/2023
23-DEC-DGS-047 – Modification des tarifs de l’Espace des Arts au 1er septembre 2023
Mise en ligne le 14/06/2023
23-DEC-DGS-046 – Actualisation du règlement de l’Espace des Arts
Mise en ligne le 14/06/2023
23-DEC-DGS-045 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « Fête de la Saint-Pierre »
Mise en ligne le 01/06/2023
23-DEC-DGS-044 – Autorisation de demander des subventions – Désimperméabilisation des cours du groupe scolaire Marcel Pagnol
Mise en ligne le 01/06/2023
23-DEC-DGS-043 – Opération de financement avec la Caisse Française de Financement local
Mise en ligne le 01/06/2023
23-DEC-DGS-042 – Versement d’un capital décès
Mise en ligne en attente
23-DEC-DGS-041 – Fixation des tarifs des emplacements dans le cadre des marchés nocturnes
Mise en ligne le 01/06/2023
23-DEC-DGS-040 – Demande de subvention pour l’acquisition d’équipements pour la police municipale au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Mise en ligne le 10/05/2023
23-DEC-DGS-039 – Décision portant fixation des tarifs des emplacements dans le cadre de la manifestation dite « Pradet Côté Jardin »
Mise en ligne le : 21/04/2023
23-DEC-DGS-023 -Décision modificative portant sur les tarifs des objets promotionnels dans le cadre de la manifestation dite « Fête de la bière 2023 »
Mise en ligne le : 21/03/2023
23-DEC-DGS-022 – Décision portant sur la signature d’une convention tripartite de mise à disposition d’un bâtiment communal (parcelle AO37) au profit du CCFF et de la Police Municipale
Mise en ligne le : 21/03/2023
23-DEC-DGS-021 – Décision portant reprise sur provision
Mise en ligne le : 23/03/2023
23-DEC-DGS-020 – Décision portant sur le versement d’un capital décès
Mise en ligne le : 03/03/2023
23-DEC-DGS-019 – Décision portant fixation des tarifs des objets promotionnels dans le cadre de la manifestation dite « Fête de la bière 2023 »
Mise en ligne le : 03/03/2023
23-DEC-DGS-018 – Décision portant sur une demande de subvention pour le Festival « Lire au Pradet 2023 »
Mise en ligne le : 03/03/2023
23-DEC-DGS-013 – Décision portant fixation des tarifs des stands de la manifestation dite « Fête de la bière 2023 »
Mise en ligne le : 03/03/2023
23-DEC-DGS-010/011/012 – Décisions portant sur le versement d’un capital décès.
Mises en ligne le : 03/03/2023
23-DEC-DGS-009 – Décision portant modification de la régie de recettes « vide-greniers »
Mise en ligne le : 21/03/2023
23-DEC-DGS-008 – Autorisation de demander l’attribution de subventions pour les aménagements complémentaires à la reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol.
Mise en ligne le : 13/01/2023
Mise en ligne le : 13/01/2023
23-DEC-DGS-007 Décision du maire portant autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-006 Décision du maire portant autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-005 Décision portant repas des prestataires fête de la bière.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-004 06/01/2023 Décision du maire portant autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-003 06/01/2023 Décision du maire portant autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-002 Décision portant sur une demande de subvention pour l’acquisition de la parcelle AD149 au 126 avenue de la 1ère DFL.
Mise en ligne le 30/01/2023
23-DEC-DGS-001 Décision portant sur une demande de subvention pour la manifestation dite « Fête de la bière 2023 ».
Mise en ligne le 30/01/2023
Mise en ligne le 30/01/2023