Convocation
Ordre du jour
24-PV-0909 – Procès verbal du conseil municipal du 09 septembre 2024
24-LDCM-1612 – Liste des délibération du conseil municipal du 16 décembre 2024
24-DCM-DGS-138 – Rapport d’Orientation Budgétaire pour 2025
24-DCM-DGS-139 – Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2025 pour le budget principal
24-DCM-DGS-140 – Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2025 pour le budget du Port des Oursinières
24-DCM-DGS-141 – Remboursement de la rémunération de deux agents de la Direction de la Régie du port des Oursinières à la Commune
24-DCM-DGS-142 – Démolition et reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol – Fixation de l’enveloppe prévisionnelle de l’opération
24-DCM-DGS-143 – Versement d’une subvention en faveur de l’association « p’tite parenthèse ».
24-DCM-DGS-144 – Présentation du rapport social unique 2023 (RSU)
24-DCM-DGS-145 – Renouvellement de la convention avec la médecine du travail
24-DCM-DGS-146 – Actualisation du tableau des effectifs
24-DCM-DGS-147 – Convention de mise à disposition ascendante entre la commune et la métropole
24-DCM-DGS-148 – Bilan de la consommation d’espace sur la dernière période triennale 2021-2023
24-DCM-DGS-149 – Avis ICPE pôle de valorisation
24-DCM-DGS-150 – Convention de mise à disposition à la SAFER PACA de la parcelle agricole cadastrée section AE n° 193 dite « terrain de la pauline » pour l’installation d’une activité de maraichage Bio
24-DCM-DGS-151 – Définition de nouvelles zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables sur la commune.
24-DCM-DGS-152 – Subvention et convention Villa Panisse.
24-DCM-DGS-153 – Modification de la temporalité du versement de la subvention d’équilibre à la SA d’HLM Erilia dans le cadre de la cession par la ville de la parcelle AP 551 + convention
24-DCM-DGS-154 – Parcours BAFA TPM 2024 – Modification de la convention initiale.
24-DCM-DGS-155 – Subvention au profit de l’école élémentaire Marcel Pagnol – Projet aire marine éducative.
24-DCM-DGS-156 – Convention de Partenariat avec le Département pour le développement de la lecture publique
24-DCM-DGS-157 – Renouvellement pour 3 ans de la Convention d’Objectifs et de Moyens pour l’association « Arts et musique »
24-DCM-DGS-158 – Renouvellement pour 3 ans de la Convention d’Objectifs et de Moyens pour l’association « Des Nounous et des p’tits bouts »
24-DCM-DGS-159 – Renouvellement pour 3 ans de la Convention d’Objectifs et de Moyens pour l’association « Tennis Club Pradétan »
24-DCM-DGS-160 – Renouvellement pour 3 ans de la Convention d’Objectifs et de Moyens pour l’association « Les ateliers de l’étreinte »
24-DCM-DGS-161 – Renouvellement pour 3 ans de la Convention d’Objectifs et de Moyens pour l’association « Comité des fêtes du Pradet – COFP »
24-DCM-DGS-162 – Renouvellement pour 3 ans de la Convention d’Objectifs et de Moyens pour l’association Comité des œuvres sociales – COS »
24-DCM-DGS-163 – Renouvellement pour 3 ans de la Convention d’Objectifs et de Moyens pour l’association « Volley Pradétan Gardéen »
24-DCM-DGS-164 – Avenant à la Convention d’Objectifs et de Moyens pour l’association « Les petits écrans »
24-DCM-DGS-165 – Election des membres du conseil d’exploitation de la régie du port – Collège de 6 élus
24-DCM-DGS-166 – « Election des membres du conseil d’exploitation de la régie du port – Collège de 5 personnes
extérieures qualifiées ayant un lien avec l’activité portuaire »
24-DCM-DGS-167 – Avis sur le principe de déroger au repos dominical pour les commerces de détail
24-DCM-DGS-168 – Syndicat Intercommunal de secours et de Lutte contre l’Incendie de l’Agglomération Toulonnaise
24-DCM-DGS-169 – Syndicat Intercommunal de la Mine Cap Garonne
24-DCM-DGS-170 – Métropole Toulon Provence Méditerranée
24-DCM-DGS-171 – Syndicat Intercommunal pour le maintien de la pratique des sports de glace
Mise en ligne effectuée le 20/12/2024