Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 9 septembre 2024 mis en ligne le 2 septembre 2024
Délibérations mises en ligne le 13 septembre 2024
24-LDCM-0909 – liste des délibérations
24-DCM-DGS-084 – Admission en non-valeur
24-DCM-DGS-085 – Demande de financement pour la réfection des terrains de tennis suite à la non réponse du Conseil Départemental
24-DCM-DGS-086 – Vente d’un bus
24-DCM-DGS-087 – Protection sociale complémentaire – Risques prévoyance pour les agents municipaux
24-DCM-DGS-088 – Recensement de la population 2025 – Recrutement de 4 agents recenseurs et fixation de leur rémunération
24-DCM-DGS-089 – Régime indemnitaire de la filière police instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
24-DCM-DGS-090 – Renouvellement des droits d’utilisation des véhicules de service
24-DCM-DGS-091 – Loi « Climat et résilience » intégration de la commune au décret fixant la liste des communes concernées par le recul du trait de côte
24-DCM-DGS-092 – Demande de subvention au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs dit « fonds Barnier »: mission d’expertise relative aux travaux de confortement préconisé dans le cadre des glissements de terrain de la calanque du Pin de Galle
24-DCM-DGS-093 – Acquisition foncière – parcelles AX 50 et AX 51 par préemption
24-DCM-DGS-094 – Attribution d’une subvention communale a UMANE pour la réalisation d’une opération de reconversion de la résidence Azur, de construction d’une résidence autonomie et d’une maison d’enfants à caractère social, 161 avenue Raimu
24-DCM-DGS-095 – Convention de partenariat BELL’ESTELLO en faveur de l’inclusion de jeunes en situation de handicap
24-DCM-DGS-096 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Sporting Boulomanes Pradétans »
24-DCM-DGS-097 – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « club nautique du Pradet la Garonne »
24-DCM-DGS-098 – Subvention exceptionnelle au Sporting Boulomanes Pradétans pour son action envers les personnes en situation de handicap
24-DCM-DGS-099 – Subvention exceptionnelle à l’association varoise sport adapté pour son action envers les personnes en situation de handicap
24-DCM-DGS-100 – Subvention 2024 au profit des coopératives scolaires des écoles publiques de la commune
24-DCM-DGS-101 – Carte scolaire du 1er degré – Ouverture d’une classe à la rentrée scolaire 2024
24-DCM-DGS-102 – Liquidation de la régie autonome du port des Oursinières
24-DCM-DGS-103 – Création de la nouvelle régie du port des Oursinieres dotée de la seule autonomie financière
24-DCM-DGS-104 – Convention pour la constitution d’un groupement de commandes relatif à la gestion des profils de plage et ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain
24-DCM-DGS-105 -Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes – métropole TPM – contrôle des comptes et de la gestion – enquête relative à la prise en compte des aléas et risques naturels dans l’aménagement du littoral méditerranéen – Exercices 2028 et suivants
24-DCM-DGS-106 – Convention de partenariat culturel avec l’Université de Toulon – Action culturelle « places à 1€ »
24-DCM-DGS-107 – Présentation du rapport annuel d’activité de la société publique locale « ID 83 » – Année 2023
24-DCM-DGS-108 – Présentation du rapport annuel d’activité du syndicat des communes du littoral varois – Année 2023