Conseil municipal du 11 septembre 2026

Pour consulter le fichier audio, cliquez ici

Convocation

Ordre du jour

26-LDCM-1109 – Liste des délibérations du 11 septembre 2026

26-PV-0506 – Procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026

26-DCM-DGS-099 – Désignation d’un secrétaire de séance

26-DCM-DGS-100 – Affectation des résultats 2026

26-DCM-DGS-101 – Admission en non-valeur du budget principal

26-DCM-DGS-102 – Admission en non-valeur du budget annexe du Port des Oursinières

26-DCM-DGS-103 – Budget supplémentaire budget principal

26-DCM-DGS-104 – Budget supplémentaire du budget annexe des transports

26-DCM-DGS-105 – Budget supplémentaire du budget annexe du port des Oursinières

26-DCM-DGS-106 – Actualisation du tableau des effectifs

26-DCM-DGS-107 – Instauration d’indemnité de maniement des fonds des régisseurs

26-DCM-DGS-108 – Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué

26-DCM-DGS-109 – Renouvellement des droits d’utilisation des véhicules de service

26-DCM-DGS-110 – Recensement de la population 2027 – Recrutement de 4 agents recenseurs et fixation de leur rémunération

26-DCM-DGS-111 – Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) avec le CDG83

26-DCM-DGS-112 – Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

26-DCM-DGS-113 – Formation des élus : fixation des orientations et des crédits

26-DCM-DGS-114 – Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2025

26-DCM-DGS-115 – Convention d’exploitation du Club kayak – concession utilisation DPM base nautique Garonne

26-DCM-DGS-116 – Convention d’exploitation du Club nautique – concession utilisation DPM base nautique Garonne

26-DCM-DGS-117 – Convention pour le logement des travailleurs saisonniers

26-DCM-DGS-118 – Renouvellement de la convention entre le SDIS du Var et la ville du Pradet relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires

26-DCM-DGS-119 – Equipement radio TETRA – Avenant à la convention avec la Métropole T.P.M.

26-DCM-DGS-120 – Reconduction du dispositif parcours BAFA TPM 2026

26-DCM-DGS-121 – Projet éducatif territorial (PEDT) 2027-2031 – Plan mercredi

26-DCM-DGS-122 – Révision du règlement de fonctionnement de la crèche Le Jardin des Pitchouns

26-DCM-DGS-123 – Convention relative au don d’ouvrages de la bibliothèque municipale à l’association « Les blouses roses »

26-DCM-DGS-124 – Convention de partenariat avec l’association UMANE (2026-2030)

26-DCM-DGS-125 – Convention de partenariat culturel avec l’association Cultures du Cœur 83 (2026-2030)

26-DCM-DGS-126 – Modification des statuts du syndicat intercommunal de restauration collective (SIRC) suite aux nouvelles adhésions des villes de Carqueiranne et La Crau au 1er janvier 2027

26-DCM-DGS-127 – Présentation du rapport d’activité 2025 et Compte Financier Unique 2025 du SIVAAD