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Ville du Pradet Délibérations Conseil municipal du 28 janvier 2019

Conseil municipal du 28 janvier 2019

Publié le 22 janvier 2019

Document(s) associé(s)

CM 28-01-2019 (63,44 Mo, mp3)

18-PV-2801- PV du conseil_AR (697,93 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-007 Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)_AR (2,37 Mo, pdf)

19-DCM-DGS-008 Adoption de la charte de gouvernance et de confiance entre la Metropole TPM et les communes membres_AR (505,94 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-008_ANNEXE_AR (2,19 Mo, pdf)

19-DCM-DGS-009 Pacte financier et fiscal entre la Metropole TPM et les communes membres_AR (493,04 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-009_ANNEXE_AR (1,53 Mo, pdf)

19-DCM-DGS-010 Presentation du rapport annuel sur la qualite et le prix du service public de prevention et de gestion des dechets _Exercice 2017_AR (481,83 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-010_ANNEXE_AR (13,91 Mo, pdf)

19-DCM-DGS-011 Presentation du rapport annuel sur le prix et la qualite du service public d'assainissement des eaux usees - Exercice 2017_AR (426,37 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-011_ANNEXE_AR (7,30 Mo, pdf)

19-DCM-DGS-012 Avis de la commune sur le projet de Scot Provence Méditerranée arrêté_AR (555,85 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-012_procedure de connexion_AR (182,97 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-013 Avenant n°2 – Réaménagement du pôle culturel suite à l’extension du programme de travaux_AR (514,65 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-013_ANNEXE_AR (15,90 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-014 Demande de fonds de concours à la Métropole TPM – financement des travaux d’aménagement de la cour du futur pôle culturel_AR (412,12 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-015 Acquisition de la parcelle AN591_AR (398,16 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-016 Acquisition de la parcelle AN598_AR (398,11 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-017 Modification du tableau des effectifs_AR (431,25 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-017_ANNEXE_AR (91,15 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-018 Mise en place des titres restaurant à destination du personnel municipal_AR (513,66 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-019 Convention avec les collaborateurs occasionnels bénévoles_AR (404,35 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-019_ANNEXE_AR (480,43 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-020 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « les ateliers de l’étreinte » portant sur un projet culturel et éducatif_AR (435,69 Ko, pdf)

19-DCM-DGS-020_ANNEXE_AR (523,63 Ko, pdf)

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