Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2025
Mise en ligne effectuée le 17 juin 2025
25-LDCM-2306 – Liste des délibérations
25-PV-0302 – Procès-verbal du conseil municipal du 03 février 2025
25-DCM-DGS-044 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale
25-DCM-DGS-045 – Election d’un secrétaire de séance
25-DCM-DGS-046 – Election d’un adjoint au Maire
25-DCM-DGS-047 – Remplacement d’un membre du syndicat intercommunal de la Mine de Cap Garonne
25-DCM-DGS-048 – Modification du tableau des élus municipaux bénéficiaires des indemnités
25-DCM-DGS-049 – Précision complémentaire adhésion Société Publique Locale
25-DCM-DGS-050 – Désignation d’un membre élu au conseil d’administration du CCAS
25-DCM-DGS-051 – Désignation d’un membre élu au sein du conseil portuaire des Oursinières
25-DCM-DGS-052 – Désignation d’un membre élu au sein de la CAO – Jury de concours
25-DCM-DGS-053 – Désignation d’un membre élu au sein de la CCSPL
25-DCM-DGS-054 – Désignation d’un délégué suppléant au sein de la Mission Locale du Coudon et du Gapeau
25-DCM-DGS-055 – Désignation d’un membre élu au sein de la commission des Finances et de l’administration générale
25-DCM-DGS-056 – Election d’un président de séance pour l’adoption du CFU du Budget principal et des budgets annexes, ainsi que pour le compte administratif de la Régie du Port
25-DCM-DGS-057 – Adoption du CFU budget principal
25-DCM-DGS-058 – Adoption du CFU de la régie des transports (budget annexe)
25-DCM-DGS-059 – Compte de gestion du Port des Oursinières
25-DCM-DGS-060 – Compte administratif budget du Port des Oursinières
25-DCM-DGS-061 – Affectation des résultats
25-DCM-DGS-062 – Le Budget Supplémentaire pour le budget principal
25-DCM-DGS-063 – Budget supplémentaire pour la régie du Port
25-DCM-DGS-064 – Budget supplémentaire pour la régie des transports
25-DCM-DGS-065 – Régularisation des suramortissements constatés par le comptable
25-DCM-DGS-066 – Autorisation d’apurement des régies
25-DCM-DGS-067 – Engagement partenarial avec la Direction Départementales des Finances Publiques, le service de gestion comptable de Toulon et la conseillère aux décideurs locaux de la Métropole
25-DCM-DGS-068 – Demande de fonds de concours auprès de TPM pour l’école Marcel Pagnol
25-DCM-DGS-069 – Lancement d’une mutuelle communale pour les Pradétans : autorisation de signer une convention avec LFM ASSO SANTE – LA MUTUELLE FAMILIALE
25-DCM-DGS-070 – Subvention exceptionnelle à l’association Sporting Boulomanes Pradetans pour son action envers les personnes en situation de handicap.
25-DCM-DGS-071 – Subvention à l’association Vivre et Devenir – IME Bel Estello
25-DCM-DGS-072 – Subvention AVSA
25-DCM-DGS-073 – Subvention APPF
25-DCM-DGS-074 – Subvention CNPG
25-DCM-DGS-075 – Renouvellement de la convention d’adhésion au service assistance retraite du CDG 83
25-DCM-DGS-076 – Tableau des effectifs
25-DCM-DGS-077 – Convention locale entre le CNFPT, les services de l’éducation nationale et la commune du Pradet pour la mise en place d’un module de formation commun aux professionnels intervenant auprès des enfants de moins de six ans.
25-DCM-DGS-078 – Demande d’habilitation et d’utilisation de l’API impôt particulier et API particulier
25-DCM-DGS-079 – Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2024
25-DCM-DGS-080 – Avenant aux conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux des bailleurs présents sur le territoire de la commune
25-DCM-DGS-081 – Restauration de la fresque « l’Affiche »
25-DCM-DGS-082 – Avis de la commune sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
25-DCM-DGS-083 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Les Incorruptibles
25-DCM-DGS-084 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Les Petits Ecrans
25-DCM-DGS-085 – Convention de partenariat culturel avec l’Université de Toulon
25-DCM-DGS-086 – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Métropolitain de la Métropole Toulon Provence Méditerranée dans le cadre d’un accord local
25-DCM-DGS-087 – Renouvellement de la convention d’utilisation de locaux pour des activités culturelles pour le conservatoire TPM.
25-DCM-DGS-088 – Autorisation de signer la convention de groupement de commandes avec la Métropole TPM pour les travaux de requalification du port des Oursinières
25-DCM-DGS-089 – Territoires engagés pour la Méditerranée
Mise en ligne effectuée le 30 juin 2025