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Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 17 juin 2024 mise en ligne le 11 juin 2024.
Délibérations mises en ligne le 24 juin 2024
24-LDCM-1706 – Listes des délibérations du conseil municipal du 17 juin 2024.
24-DCM-DGS-059 – Compte financier unique 2023.
24-DCM-DGS-060 – Affectation des résultats.
24-DCM-DGS-061 – Budget supplémentaire 2024.
24-DCM-DGS-062 – Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés.
24-DCM-DGS-063 – Convention relative à la portabilité des équipements contribuant à l’adaptation du poste de travail d’un agent avec la ville de Toulon.
24-DCM-DGS-064 – Revalorisation du montant des titres restaurant
24-DCM-DGS-065 – Renouvellement de la convention de consultance architecturale avec le C.A.U.E. du Var.
24-DCM-DGS-066 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Transposition des dispositions fiscales.
24-DCM-DGS-067 – Adhésion de la commune du Pradet à la charte « plages sans déchet plastique ».
24-DCM-DGS-068 – Demandes de subvention auprès du Conseil Régional PACA et de la Métropole Toulon Provence Méditerranée dans le cadre du projet de pose d’ancrages écologiques pour le maintien à l’année de la zone interdite aux embarcations motorisées (ZIEM) du Collet Redon.
24-DCM-DGS-069 – Bilan des acquisitions ou cessions foncières réalisées en 2023.
24-DCM-DGS-070 – Dénomination d’un carrefour giratoire.
24-DCM-DGS-071 – Projet Educatif Territorial 2024-2027 (PEDT) – Plan mercredi.
24-DCM-DGS-072 – Parcours BAFA TPM 2024.
24-DCM-DGS-073 – Demande d’attribution du Fond Vert pour la cour oasis Sandro.
24-DCM-DGS-074 – Approbation du rapport d’évaluation des charges relatives au transfert des navettes gratuites de la commune de Hyères à la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
24-DCM-DGS-075 – Convention de groupement de commandes : marché d’analyses microbiologiques et physico-chimiques en groupement de commande avec la Métropole TPM et ses 12 communes membres.
24-DCM-DGS-076 – Renouvellement de la convention avec la Métropole TPM pour le réseau TETRA.
24-DCM-DGS-077 – Amicale Laïque : renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens.
24-DCM-DGS-078 – USP Football : renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens.
24-PV-1706 – Procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2024.