Conseil Municipal du 15 septembre 2025

Convocation au conseil municipal du 15 septembre 2025
Ordre du jour
25-LDCM-1509 – Liste des délibérations du conseil municipal du 15 septembre 2025.
25-PV-2306 – Procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2025.
25-DCM-DGS-093 – Admission en non valeur.
25-DCM-DGS-094 – Recrutement de 4 agents recenseurs et fixation de leur rémunération.
25-DCM-DGS-095 – Renouvellement convention ACFI CDG 83.
25-DCM-DGS-096 – Renouvellement des autorisations de remisage des véhicules de service.
25-DCM-DGS-097 – Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré entre les services de l’éducation nationale et la commune.
25-DCM-DGS-098 – Convention Savoir Rouler à Vélo avec la métropole TPM.
25-DCM-DGS-099 – Avenant n°2 à la convention avec l’Amicale Laïque.
25-DCM-DGS-100 – Projet Culturel, Scientifique, Economique et Social (PCSES) de la bibliothèque municipale.
25-DCM-DGS-101 – Convention « Culture du cœur ».
25-DCM-DGS-102 – Convention de partenariat avec le BFM Detroyat de Toulon.
Mise en ligne effectuée le 22 septembre 2025