Convocation et ordre du jour
Mise en ligne effectuée le 08 décembre 2025
25-LDCM-1512 – Liste des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2025
25-DCM-DGS-130 – Élection d’un secrétaire de séance
25-DCM-DGS-131 – Autorisation du Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2026 – budget principal
25-DCM-DGS-132 – Autorisation du Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2026 – Budget annexe du port des oursinières
25-DCM-DGS-133 – Autorisation du Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2026 – Budget annexe des transports
25-DCM-DGS-134 – Décision modificative N°1 – Caisse des écoles
25-DCM-DGS-135 – Attributions de subventions aux associations pour l’exercice 2026
25-DCM-DGS-136 – Octobre Rose : subvention à l’association « P’tite parenthèse »
25-DCM-DGS-137 – Renouvellement de la convention « Paie à Façon » avec le CDG83
25-DCM-DGS-138 – Renouvellement de la convention d’adhésion au service d’aide à la gestion des archives avec le CDG83
25-DCM-DGS-139 – Rapport Social Unique 2024
25-DCM-DGS-140 – Adhésion à la convention de participation santé du CDG83 et participation au financement des garanties au 1er janvier 2026
25-DCM-DGS-141 – Renouvellement de la convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale
25-DCM-DGS-142 – Convention de forfait communal avec l’école privée Sainte-Philomène
25-DCM-DGS-143 – Convention de forfait communal avec les cours Maintenon
25-DCM-DGS-144 – Convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation
25-DCM-DGS-145 – Avis sur le principe de déroger au repos dominical pour les commerces de détails en 2026
25-DCM-DGS-146 – Convention de partenariat – Dispositif ACCEO
25-DCM-DGS-147 – Convention de mise à disposition descendante de services métropolitains
25-DCM-DGS-148 – Présentation du rapport d’activité 2024 de la Métropole TPM
25-DCM-DGS-149 – Rapport de développement durable 2025 – TPM
25-DCM-DGS-150 – Présentation du rapport d’activité 2024 de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (ERMC)
25-DCM-DGS-151 – Présentation du rapport d’activité 2024 syndicat Intercommunal de la Mine Cap Garonne
25-DCM-DGS-152 – Présentation du rapport d’activité 2024 du Syndicat intercommunal pour le maintien des sports de glace
25-DCM-DGS-153 – Présentation du rapport d’activité 2024 du SILIAT
Mise en ligne effectuée le 22/12/2025