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Ville du Pradet Délibérations Conseil Municipal du 27 mars 2017

Conseil Municipal du 27 mars 2017

Publié le 09 mai 2017

Document(s) associé(s)

Compte rendu Conseil Municipal du 27/03/17 (1,30 Mo, pdf)

17-DCM-DGS-028 - Examen et adoption des Comptes de Gestion pour 2016 (409,79 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-029 - Examen et adoption des Comptes Administratifs pour 2016 (1,37 Mo, pdf)

17-DCM-DGS-030 - Affectation des résultats (510,23 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-031 - Examen et Adoption des Budgets Primitifs pour 2017 (1,26 Mo, pdf)

17-DCM-DGS-032 - Dissolution du Budget annexe des pompes funebres (378,55 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-033 - Fixation du taux des trois taxes directes locales (400,82 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-034 - Indemnité représentative du logement des instituteurs (IRL) (378,06 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-035 - Bilan Foncier des cessions et acquisitions 2016 (418,67 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-036 - Cession d'une partie de la parcelle communale AC158 à la copropriété Le Mozart (641,04 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-037 - Acquisition de la parcelle AX 143 suite à exercice du droit de préemption urbain (607,53 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-038 - Rétrocession à la commune de la parcelle AD 394 (allée Emile Latty) appartenant à la SNI (498,31 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-039 - Demande d'avenant à la concession d'utilisation du domaine public maritime de la Garonne (776,98 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-040 - Convention avec le Département du Var pour la réalisation d'une action-pilote dans le cadre du projet ADAPT (729,35 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-041 - Fixation de la rémunération d'une mission de vacations relatives au gardiennage du Parc Cravéro et de l'Hotel de Ville (478,05 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-042 - Liste des marchés conclus en 2016 (377,52 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-043 - Rapport annuel activité cinématographique (401,22 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-044 - Rapport annuel DSP Glacier La Garonne (382,28 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-045 - Convention équipement radios tetra (461,85 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-046 - Convention ville-centre de gestion pour un service d'aide à la gestion des archives (389,91 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-047 - Conseil d'Administration de la régie du port des Oursinières (405,65 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-048 - Convention de reversement de la TEOM à la CA TPM (847,58 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-049 - Rapport d'activité 2015 SIPCY (359,87 Ko, pdf)

17-DCM-DGS-050 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2015 (412,39 Ko, pdf)

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