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26-LDCM-2703 Liste des délibérations du conseil municipal du 27 mars 2026
26-DCM-DGS-011 Installation du nouveau Conseil Municipal
26-DCM-DGS-012 Désignation d’un secrétaire de séance
26-DCM-DGS-013 Election du Maire
26-DCM-DGS-014 Détermination du nombre des Adjoints au Maire
26-DCM-DGS-015 Election des Adjoints au Maire
26-DCM-DGS-016 Lecture et remise de la charte de l’élu local, remise des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux
26-DCM-DGS-017 Délégations du Conseil Municipal au Maire
26-DCM-DGS-018 Fixation du nombre de membres au Conseil d’administration du CCAS
26-DCM-DGS-019 Election des membres au CA du CCAS
26-DCM-DGS-020 Election des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
26-DCM-DGS-021 Désignation des délégués aux conseils d’écoles
26-DCM-DGS-022 Désignation des délégués à la Mission Locale pour l’Emploi
26-DCM-DGS-023 Désignation des délégués de la commune à l’Association des Communes forestières du Var
26-DCM-DGS-024 Désignation des représentants au conseil d’exploitation du Port des Oursinières
26-DCM-DGS-025 Désignation d’un correspondant « Défense »
26-DCM-DGS-026 Conditions de dépôt des listes des délégués aux commissions obligatoires
26-DCM-DGS-027 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et jury de concours
26-DCM-DGS-028 Désignation des membres de la commission de Délégation de Services Publics (DSP)
26-DCM-DGS-029 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
26-DCM-DGS-030 Désignation des représentants à la commission de contrôle des listes électorales
26-DCM-DGS-031 Création des 3 commissions municipales non obligatoires
26-DCM-DGS-032 Commission municipale non obligatoire Finances et administration générale
26-DCM-DGS-033 Commission municipale non obligatoire Education, Enfance, famille et sport
26-DCM-DGS-034 Commission municipale non obligatoire Aménagement du territoire et développement durable
26-DCM-DGS-035 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal pour le maintien de la pratique des Sports de glace
26-DCM-DGS-036 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de la Mine Cap Garonne
26-DCM-DGS-037 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRC)
26-DCM-DGS-038 Désignation des délégués au Syndicat des Communes du Littoral Varois
26-DCM-DGS-039 Désignation des délégués au SILIAT
26-DCM-DGS-040 Désignation du représentant de la commune au sein de la société d’aménagement et de gestion publique (SAGEP) et autorisation de rémunération
26-DCM-DGS-041 Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL ID 83
26-DCM-DGS-042 Désignation du représentant au SIVAAD
26-DCM-DGS-043 Adhésion à la convention constitutive du groupement de commande du SIVAAD
26-DCM-DGS-044 Désignation des membres de la CAO du SIVAAD
26-DCM-DGS-045 Election des représentants au Parc National de Port Cros
26-DCM-DGS-046 Indemnités de base des élus
26-DCM-DGS-047 Indemnités majorées des élus sur la base du classement « station de tourisme »