25-DEC-DGS-001 – Renouvellement d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’épargne Côte d’Azur.
25-DEC-DGS-002 – Fixation de la tarification de la manifestation dite « Pradet côté jardin 2025 ».
25-DEC-DGS-003 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
25-DEC-DGS-004 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
25-DEC-DGS-005 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne effectuée le 10 janvier 2025
25-DEC-DGS-006 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon
25-DEC-DGS-007 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal administratif de Toulon
Mise en ligne effectuée le 24 janvier 2025
25-DEC-DGS-019 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne effectuée le 14 février 2025
25-DEC-DGS-020 – Autorisation de demander une subvention au conseil régional pour le Festival du livre 2025.
25-DEC-DGS-021 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
25-DEC-DGS-022 – Renouvellement d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’épargne Côte d’Azur.
25-DEC-DGS-023 – Modification budget de la régie du port des Oursinières.
25-DEC-DGS-024 – Fixation des tarifs de carnaval des enfants du 8 mars 2025
Mise en ligne effectuée le 27 février 2025
25-DEC-CTA-025 – Cessation de fonction du régisseur titulaire régie de recettes « carrousel ».
25-DEC-DGS-026 – Modification de la régie de recettes « carrousel ».
25-DEC-DGS-027 – Fixation des tarifs afférents à l’occupation du domaine public.
25-DEC-DGS-028 – Autorisation de demander l’attribution de subventions pour la manifestation « Ô folies printanières 2025 ».
Mise en ligne effectuée le 20 mars 2025
25-DEC-DGS-029 – Fixation des tarifs de la manifestation dite « Ô folies printanières 2025 ».
Mise en ligne effectuée le 21 mars 2025.
25-DEC-DGS-030 – Signature d’une convention avec une société de mise en fourrière de véhicules.
Mise en ligne effectuée le 04 avril 2025.
25-DEC-DGS-031 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du projet de reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol.
25-DEC-DGS-032 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre dans le cadre de l’acquisition de mobiliers et d’appareils électroménagers pour le futur groupe scolaire Marcel Pagnol.
Mise en ligne effectuée le 08 avril 2025.
25-DEC-DGS-033 – Attribution des marchés de fourniture de denrées alimentaires – N°25-006-AO Produits surgelés Bio – AOO1_ALIM2024 – POMONA.
25-DEC-DGS-034 – Correction de la décision N°28 montant en TTC au lieu de HT – Autorisation de demander l’attribution de subventions pour la manifestation « Ô folies printanières 2025 ».
25-DEC-DGS-035 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’acquisition de tenues règlementaires pour le Comité Communal des Feux de Forêts (CCFF).
25-DEC-DGS-037 – Autorisation de représentation en justice et d’assistance juridique par un avocat dans le cadre d’une audience devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Mise en ligne effectuée le 28 avril 2025.