25-ARR-DGS-001 – Nomination des membres du comité communal des feux de forêts pour l’année 2025.
Mise en ligne effectuée le 10 janvier 2025
Mise en ligne effectuée le 10 janvier 2025 :
2025-PM-ARR-PERM 008 Obligation d’entretien des terrains de la commune en ZU AR
2025-PM-ARR-PERM-125 circulation des deux roues autour du carrousel
2025-ARR-PM-PERM-090 présence_animaux_plages_AR
25-ARR-CTA-005 – Régie du port des Oursinières – Nomination d’un régisseur et mandataire suppléant.
Mise en ligne effectuée le 10 juillet 2025
25-ARR-DGS-006 – Ouverture de l’établissement recevant du public dénommé groupe scolaire Marcel Pagnol.
Mise en ligne effectuée le 3 juin 2025
25-ARR-DGS-011 – Délégation de fonction et de signature à Monsieur Serge VENNET, 7ème adjoint.
25-ARR-DGS-012 – Délégation de signature à Madame Chantal ROUZIER, protection de la cause animale.
Mise en ligne effectuée le 10 juillet 2025
25-ARR-DGS-013 – Mise en demeure d’éliminer un dépôt illégal de déchets.
Mise en ligne effectuée le 11 septembre 2025
25-ARR-DGS-014 – Mise en demeure d’éliminer un dépôt illégal de déchets.
Mise en ligne effectuée le 17 septembre 2025