La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 27 septembre à 14h à l’Espace des Arts.
Ordre du jour
Approbation du procès–verbal du Conseil Municipal du 14 juin 2021.
Finances
1. Reprise de provisions
2. Limitation de l’exonération de 2 ans sur la taxe foncière
3. Admission en non–valeurs
Ressources humaines
4. Modification du tableau des effectifs
5. Adhésion à la mission facultative de paie à façon auprès du Centre De Gestion
6. Autorisation d’effectuer des heures supplémentaires pour les agents municipaux et à dépasser la
limite des 25h mensuelles
7. Remboursement des frais de déplacement des élus municipaux
8. Renouvellement de la Convention ascendante de mise à disposition du personnel communal vers
la Métropole
Commande publique
9. Adhésion au groupement de commande des collectivités territoriales du Var dont le
coordonnateur est le SIVAAD
10. Désignation des représentants de la commune à la CAO du groupement de commande des
collectivités territoriales du Var.
11. Démolition et reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol
12. Convention de groupement de commandes permanent entre la Ville, le CCAS et la Résidence
autonomie.
Aménagement du territoire
13. Cession des parcelles AD 213 (lot de 318 m2) et AD 170 (lot 162, 163 et 164)
14. Projet BRS et logements sociaux – subvention SRU
15. Nécessité de soumettre à Déclaration Préalable les divisions parcellaires en zones naturelles et
agricoles.
16. Bail de la résidence autonomie et fixation du loyer.
17. Subventions pour les ravalements de façades (x4)
18. Prorogation du dispositif façades pour les travaux retardés du fait de travaux réalisés par la
métropole (x2)
19. Motion COFOR contre le contrat Etat – ONF
Police Municipale
20. Renouvellement de la convention avec les cabinets de vétérinaires de la commune pour les soins
à dispenser aux animaux blessés et/ou en divagation.
Syndicats
21. Syndicat des Communes du Littoral Varois : modifications des statuts.
22. Syndicat des Communes du Littoral Varois : présentation du rapport d’activités 2020. Décisions en communication
• Décision n° 21–DEC–DGS–041 du 11 juin 2021 portant fixation des tarifs de la manifestation dite
e–mobility 2021.
• Décision n°21–DEC–DGS–045 du 22 juin 2021 portant sur la mise à jour du tarif de la cotisation
annuelle pour le Pass Sport Ados.
• Décision n°21–DEC–DGS–046 du 22 juin 2021 portant modification des tarifs ALSH hors
commune.
• Décision n°21–DEC–DGS–047 du 22 juin 2021 portant sur le contrat d’assistance juridique et
représentation en justice : pourvoi en cassation concernant le mandat public de Maîtrise d’ouvrage
pour la démolition et la reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol.
• Décision n°21–DEC–DGS–077 du 16 juillet 2021 portant sur la modification des tarifs de la mise
en fourrière des animaux errants
• Décision n°21–DEC–DGS–078 du 22 juin 2021 actualisant le règlement intérieur et les tarifs de
l’accueil périscolaire du Pradet au 1er septembre 2021.
• Décision n°21–DEC–DGS–079 du 23 juin 2021 portant sur l’itérative de mise en demeure de
raccordement au réseau public d’assainissement et demande des actions mises en œuvre pour éviter
la pollution des sols.
• Décision n°21–DEC–DGS–080 du 23 juin 2021 portant sur l’itérative mise en demeure de
raccordement au réseau public d’assainissement et demande des actions mises en œuvre pour éviter
la pollution des sols.
• Décision n°21–DEC–DGS–081 du 06 juillet 2021 portant fixation de la tarification de la
manifestation dite « Electro Garden Party 2021 ».
• Décision n°21–DEC–DGS–082 du 6 juillet 2021 portant fixation des tarifs des emplacements de la
manifestation dite « Electro Garden Party 2021 ».
• Décision n°21–DEC–DGS–083 du 27 juillet 2021 portant fixation des tarifs des objets
promotionnels de la manifestation dite « Electro Garden Party 2021 ».
• Décision n°21–DEC–ENV–084 du 28 juillet 2021 portant sur la demande de subvention auprès de
la Région Sud pour lutter contre la Caulerpa Taxifolia.
• Décision n°21–DEC–DGS–085 du 23 août 2021 portant sur les demandes de subventions auprès des
conseils départemental et régional pour la Saison culturelle 2021–2022.
• Décision n°21–DEC–DGS–086 du 13 septembre 2021 portant sur une demande d’attribution de
subvention pour la rénovation du stade synthétique de rugby.
• Décision n°21–DEC–DGS–087 du 13 septembre 2021 portant sur l’octroi de la protection
fonctionnelle à 2 agents ayant subi des menaces et outrage.