Séance du Conseil Municipal

Le 03 octobre 2022 14h

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le 03 octobre 2022 en salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de ville.

Elle sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville du Pradet.

 

Ordre du jour

Finances

1.Convention avec l’État pour la mise en œuvre du Compte Financier Unique

2.Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57

3.Admissions en non-valeur

4.Vente de véhicules inutilisés aux enchères

Education

5.Désignation du lauréat suite au concours sur esquisse+ pour la démolition de la reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol

Aménagement du territoire

6.Intégration de la parcelle sans maître AL 30, située avenue Commandant Houot

7.Intégration des parcelles sans maître AX 150 et 151, situées Chemin de la Carraire

8.Dénomination d’une impasse au sud de la rue des Fonds Verts

9.Dénomination d’une voie entre le chemin de la Carraire et l’Allée de la Bayette

10.Mise en place d’une procédure de déport : application de l’article L422-7 du code de l’urbanisme Subvention

11.Demande de fond de concours auprès de la métropole Toulon Provence Méditerranée dans le cadre du projet d’acquisition de la parcelle AD149.

Vie associative

12.Les petits Ecrans: renouvellement de la Convention d’Objectifs et de Moyens

Ressources humaines

13.Modification du tableau des effectifs

14.Recrutement de 4 agents recenseurs et fixation de leur rémunération

Administration Générale

15.Conditions de dépôt des listes pour la désignation des membres de la Commission Communale des Services Publics Locaux et pour la Commission d’Appel d’Offres et de Jury de Concours

16.Désignation des membres de la CCSPL

17.Désignation des membres de la CAO et Jury de concours

Présentation de divers rapports annuels

18.Présentation du rapport d’activités 2021 du Syndicat des Communes du Littoral Varois (SCLV)

19.Présentation du rapport d’activités 2021 du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRC)

20.Présentation du rapport d’activités 2021 de la Société Publique Locale ID83

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