Séance de Conseil Municipal (huis clos)

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 8 février 2021 à 14h00 à l’Espace des Arts. Il sera en huis clos et retransmis en live sur Facebook.

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2020

Finances

1. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB).

CDG83

2. Adhésion au service remplacement du CDG 83 pour la mission « intérim territorial ».

Petite enfance

3. Création d’un poste de psychologue vacataire pour le service petite enfance.

Education

4. Convention de forfait communal avec l’Ecole privée Sainte Bernadette.

5. Lancement du mandat de démolition et reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol et du concours de maîtrise d’œuvre afférent.

Métropole TPM

6. Convention de mise à disposition de personnel entre la ville et la Métropole TPM.

7. Reversement à la Métropole TPM des avances perçues au titre des « Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte » (TEPCV).

Aménagement du Territoire

8. Convention de partenariat entre la commune et la chambre d’agriculture du Var : projet de zone agricole protégée sur la commune du Pradet (ZAP).

9. Renouvellement de la convention de consultance architecturale avec le C.A.U.E. du Var.

10. Convention de groupement d’autorités concédantes pour la passation et l’exécution conjointe du sous-traité d’exploitation du lot de plage et la concession de service d’exploitation du local cuisine et des sanitaires publics sur la plage des Bonnettes.

11. Attribution d’une subvention pour la réfection de façades – 21 place Flamenq.

12. Attribution d’une subvention pour la réfection de façades – 187b avenue de la 1ère DFL.

Présentation de rapports

13. Présentation du rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole TPM – Année 2019.

14. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement de la Métropole TPM – Année 2019.

Décisions en communication

  • Décision n°20-DEC-CTA-124 du 11/12/2020 : portant modification de la régie d’avances « actions culturelles ».
  • Décisions n°20-DEC-DGS-163 / 164 / 165 du 22/12/2020 : portant cessation de fonction du régisseur suppléant de la régie d’avances « spectacles et manifestation culturelles » et de la régie de recettes « spectacles et manifestations culturelles ».
  • Décision n°20-DEC-DGS-166 du 22/12/2020 : portant autorisation de signature de l’avenant à la convention d’assistance juridique et de représentation en justice.
  • Décision n°20-DEC-DGS-167 du 22/12/2020 : autorisant le Maire à demander l’attribution de subventions pour la rénovation du stade synthétique de rugby et la construction d’une tribune.
  • Décision n°21-DEC-DGS-001 du 19/01/2021 : accordant aux commerçants et associations, une remise exceptionnelle sur le montant des loyers dans le cadre des aides économiques aux entreprises fragilisées par l’épidémie de covid 19.
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