Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 04 juillet en salle du Conseil Municipal à l’Hôtel de ville à 14h.
En raison de la situation sanitaire fragile, et de l’exiguïté du lieu, l’accès à la salle sera limité aux membres du Conseil Municipal.
La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la ville du Pradet.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2022.
Administration générale
1.Maintien des fonctions d’un adjoint sans délégation.
2.Modification du nombre des adjoints au maire.
3.Nouveau tableau des indemnités des élus (indemnités de base et indemnités majorées).
4.Modification des délégués au sein de l’association des communes forestières du Var.
5.Modification représentants parc national de Port Cros.
6.Nouvelle composition de la CCSPL.
7.Nouvelle composition de la commission de délégation de service public.
8.Nouvelle composition de la commission aménagement du territoire.
9.Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire pour mise en conformité avec la loi 3DS.
10.Convention avec le SDIS.
11.Convention DECLALOC.
12.Convention entre la Commune du Pradet et le CCAS pour les locaux de la résidence autonomie Rai de Souléou.
Finances
13.Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du projet de déconstruction et reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol.
14.Demandes de subventions auprès du conseil régional et de l’assurance retraite dans le cadre du projet de rénovation énergétique et de mise aux normes de la résidence autonomie raï de Souleou.
15.Décision modificative n°1.
16.Modification de l’Attribution de Compensation 2022.
Services Techniques
17.Modification de convention pour la société TOTEM filiale de la société orange.
Éducation
18.Révision du forfait communal – Ecole Sainte Bernadette.
Commande publique
19.Groupement de commande fournitures de bureaux LE PRADET/TOULON/CCAS DE TOULON.
Ressources humaines
20.Actualisation du règlement intérieur de la collectivité suite au passage aux 1607 heures.
21.Création d’un comité social territorial.
22.Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme en vue des élections professionnelles 2022.
23.Renouvellement des autorisations d’utilisation des véhicules de service.
Urbanisme
24.Attribution de subventions façades (3 délibérations).
25.BRGM: avenant pour l’étude Pin de Galle.
26.Acquisition de la parcelle AD309.
27.Cession de la parcelle AD454.
28.Acquisition de la parcelle AD149.
29.Choix du lauréat de l’appel à projet–parcelle AX522
Sécurité
30.Convention de mise à disposition du logiciel d’alerte à la population.
Syndicats
31.Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRC).
