CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 4 DECEMBRE 2019
ORDRE DU JOUR
Elus
1.Indemnités de basedes élus.
2.Indemnités des élus avec majoration.
Métropole
3.Présentation du rapport d’Activités 2018 deTPM.
4. Signature de la convention de groupement de commande pour un marché d’analyses microbiologiques et chimiques entre TPM et les 12 communes membres.
5. Convention de mise à disposition des biens.
6. Transfert à la Métropole des biens relatifs aux compétences «voirie», «espaces publics», «valorisation des espaces paysagers», «parcs et aires de stationnement» ainsi qu’aux compétences antérieurement exercées.
Vie associative
7.Convention d’objectifs et de moyens avec l’association «Musique à la Cour».
8.Demande de subvention d’investissement pour l’association patriotique des Anciens Combattants Prisonniers de Guerre.
Petite enfance
Avenant au règlement de fonctionnement de la crèche portant sur:
9. Autorisation des familles permettant l’utilisation de certaines données pour FILOUE.
10. Modification d’agrément de la capacité d’accueil.
Environnement
11. Signature de la convention temporaire à titre précaire et révocable pour l’occupation d’une parcelle appartenant au Ministère des Armées pour l’implantation du point haut du CCFF.
Police Municipale
12.Convention de coordination avec les forces de l’Etat.
Hygiène Sécurité
13.Convention régissant la fonction d’inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels confiée au Centre de Gestion du Var.
Ressources humaines
14.Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation PACA du CNFPT et la Mairie du Pradet.