CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 28SEPTEMBE 2020
ORDRE DU JOUR
- Règlement du Conseil Municipal
- Parc National de Port Cros – Désignation des représentants au Conseil d’Administration
- Indemnités de base des élus
- Indemnités majorées des élus
- Adoption du Plan Communal de Sauvegarde
- Règlement intérieur CAO
- Groupement de Commandes Assurances Mairie / CCAS/ Résidence Autonomie
- Groupement de commandes Mairie / CCAS / Résidence Autonomie pour les masques et produits pharmaceutiques
- Admissions en non-valeurs
- Règlement de la collectivité et ses annexes
- Modification du tableau des effectifs
- Extension de l’application du RIFSEEP
- Charte de formation
- Règlement d’utilisation du Compte Personnel d’activités
- Règlement d’utilisation des véhicules de service
- Convention Assistance Retraites avec le Centre de Gestion
- Convention groupement de commandes avec TPM pour le reprofilage des plages
- Plan de continuité d’activité en cas de crise sanitaire
- Vacations d’un agent pour accompagner les élèves en ULIS sur la pause méridienne
- Vacation d’une diététicienne pour l’élaboration des menus de la restauration scolaire
- Recensement de la population 2021 – recrutement de 4 agents recenseurs
- Désignation du directeur de la régie autonome du port des Oursinières
- Convention avec le club de Kayak
- Attribution de subventions façades: PELEGRIN
- Attribution de subventions façades: PERNOT
- Attribution de subventions façades: SCI LE PANORAMIC
- Prolongation du dispositif façades suite à la COVID 19
- Présentation du rapport annuel de la SAGEP29.
Décisions en communication + annexes