Conseil Municipal – Espace des Arts

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 28SEPTEMBE 2020

ORDRE DU JOUR

  1. Règlement du Conseil Municipal
  2. Parc National de Port Cros – Désignation des représentants au Conseil d’Administration
  3. Indemnités de base des élus
  4. Indemnités majorées des élus
  5. Adoption du Plan Communal de Sauvegarde
  6. Règlement intérieur CAO
  7. Groupement de Commandes Assurances Mairie / CCAS/ Résidence Autonomie
  8. Groupement de commandes Mairie / CCAS / Résidence Autonomie pour les masques et produits pharmaceutiques
  9. Admissions en non-valeurs
  10. Règlement de la collectivité et ses annexes
  11. Modification du tableau des effectifs
  12. Extension de l’application du RIFSEEP
  13. Charte de formation
  14. Règlement d’utilisation du Compte Personnel d’activités
  15. Règlement d’utilisation des véhicules de service
  16. Convention Assistance Retraites avec le Centre de Gestion
  17. Convention groupement de commandes avec TPM pour le reprofilage des plages
  18. Plan de continuité d’activité en cas de crise sanitaire
  19. Vacations d’un agent pour accompagner les élèves en ULIS sur la pause méridienne
  20. Vacation d’une diététicienne pour l’élaboration des menus de la restauration scolaire
  21. Recensement de la population 2021 – recrutement de 4 agents recenseurs
  22. Désignation du directeur de la régie autonome du port des Oursinières
  23. Convention avec le club de Kayak
  24. Attribution de subventions façades: PELEGRIN
  25. Attribution de subventions façades: PERNOT
  26. Attribution de subventions façades: SCI LE PANORAMIC
  27. Prolongation du dispositif façades suite à la COVID 19
  28. Présentation du rapport annuel de la SAGEP29.

Décisions en communication + annexes

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