Conseil Municipal – Espace des Arts

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021.

Finances

1. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2022.

Aménagement du territoire

2. Approbation du rapport de présentation et du périmètre de la Zone Agricole Protégée (ZAP).
3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour représenter la commune lors de l’Assemblée Générale extraordinaire des co-propriétaires – Entrée de ville Ouest.
4. Attribution d’une subvention pour la réfection de façades – SCI CLARACO.
5. Attribution d’une subvention pour la réfection de façades – Mme VENTRE.

Ressources humaines

6. Aménagement du temps de travail des agents de la commune.
7. Mise en place des astreintes de décision, d’exploitation et de sécurité pour le personnel.
8. Recrutement de 4 agents recenseurs et fixation de leur rémunération.
9. Convention cadre avec le CDG83 : dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.

Associations

10. Conventions d’objectifs et de moyen

10.1 Arts et musique

10.2 Playschool

10.3 Les nounous et les p’tits bouts

10.4 Tennis club Pradétan

11. Subvention au profit de l’association « une p’tite parenthèse ».

Education, Enfance et Jeunesse

12. Signature de l’acte d’engagement dans la démarche CTG (convention territoriale globale).

Métropole

13. Présentation du rapport d’activités 2020.
14. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et degestion des déchets ménagers et assimilés – année 2020.

Syndicats

15. Présentation du rapport d’activité 2020 de la SPL ID83.
16. Présentation du rapport d’activités 2020 de la Sagep.
17. Présentation du rapport d’activité 2020 du SILIAT.

Décisions en communication

Décision n° 21-DEC-DGS-088 du 24 septembre 2021 portant sur une demande de subvention pour les animations à la bibliothèque – invitation auteur suédois.
Décision n° 21-DEC-DGS-089 du 27 septembre 2021 actualisant le règlement intérieur et les tarifs de l’accueil périscolaire du Pradet.
Décision n°21-DEC-DGS-116 du 29 septembre 2021 portant fixation des tarifs de l’événement dit « Mondial de la Moule 2021 ».
Décision n°21-DEC-DGS-117 du 20 octobre 2021 actualisation du règlement et tarifs accueil périscolaire suite à erreur matérielle.
Décision n°21-DEC-DGS-118 du 10 novembre 2021 relative à la signature d’un contrat d’assistance dans le cadre du pourvoi en cassation – Maître Michel GRAVE, MGR AVOCATS.
Décision n°21-DEC-DGS-120 du 2 décembre 2021 portant passation d’une opération de financement avec la banque postale.