Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 14 juin 2021 à 14h à l’Espace des Arts.

 

ORDRE DU JOUR

 

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2021.

  • Conseil municipal

1. Installation de Madame Viviane TIAR suite à la démission de Monsieur Lionel RIQUELME

  • Modification de la composition de commissions, suite à la démission d’un conseiller municipal :

2. Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
3. Composition des commissions communales « aménagement du territoire et développement durable », « finances et administration générale » et « enfance, éducation et famille ».

  • Métropole – CLECT

4. Approbation du rapport relatif à la révision de l’évaluation des charges transférées dans le cadre de la transformation de la communauté d’agglomération Toulon Provence Méditerranée en Métropole.

  • Ressources humaines

5. Recrutement de vacataires – Mise en place d’un cadre d’intervention des vacations pour la tenue des bureaux de vote lors des élections régionales et départementales.

6. Recrutement d’un vacataire – Mise en place d’un cadre d’intervention des vacations d’un diététicien pour le service de la restauration scolaire.

7. Création d’un emploi non permanent pour le recrutement d’un conseiller numérique dans le cadre d’un projet « inclusion numérique du plan de relance » mis en œuvre par l’Etat.

  • Commande publique

8. Modification du règlement intérieur des commissions relatives à la commande publique.

  • Aménagement du territoire

9. Convention de recherche et développement partagés entre la ville du Pradet et le BGRM relative à la détermination de la présence d’évaporite dans la calanque du pin de galle.

10. Demande de subvention au titre du fond de prévention des risques naturels majeurs dit « fonds Barnier » étude complémentaire relative aux glissements de terrain de la calanque du Pin de Galle.

11. Cession par la commune lieu-dit le plan – Parcelle AA0089 (chemin d’accès à l’Espace Nature Départemental du Plan depuis Le Léap)

12. Cession parcelle AX522 par appel à projet (ancienne Maison Cortelloni).

13. Attribution par la commune d’une subvention pour la réfection de façades.

14. Convention de partenariat avec les associations TELO SUB, le NATUROSCOPE et le CENTRE DE PLONGEE DU PRADET pour la lutte contre la prolifération de l’algue Caulerpa Taxifolia dans la baie de la Garonne.

15. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables à partir 2022.

  • Education

16. Projet éducatif territorial (PEdT) – Plan mercredi

  • Associations

17. Attribution d’une subvention municipale complémentaire à destination de l’USP Football.

18. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville et le « club kayak le Pradet ».

19. Renouvellement de conventions d’objectifs et de moyens avec les associations :
– Amicale laïque
– Office Municipal des Sports (OMS) – Rugby club canton (RCVRGP)
– USP football

  • Sports

20. Modification du plan de financement pour la rénovation du stade synthétique de rugby.

  • Police Municipale
  1. Signature d’une convention pour l’accueil des animaux mis en fourrière avec la Ville de Hyeres
  2. Signature d’une convention pour l’accueil des animaux mis en fourrière avec « Les Crocs d’amour » à Carnoules.
  • Port des Oursinières

23. Convention pour la gestion du collecteur à déchets flottants « Seabin »

  • Syndicats

24. Sortie du Syndicat Intercommunal de maintien des sports de glace.

Décisions en communication

  • Décision n° 21-DEC-DGS-039 du 02 avril 2021 portant fixation des tarifs d’utilisation du domainepublic.
  • Décision n° 21-DEC-DGS-040 du 19 avril 2021 relative à une demande de subvention pourinstallation de la solution webkiosk pour la bibliothèque.
  • Décision n° 21-DEC-DGS-042 du 07 mai 2021 relative à une demande de subvention pourl’acquisition d’un terrain pour la reconstruction du groupe scolaire.
  • Décision n° 21-DEC-DGS-043 du 07 mai 2021 relative au contrat d’assistance juridique etreprésentation en justice dans le cadre du référé précontractuel concernant le mandat public de

    Maîtrise d’ouvrage pour la démolition et la reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol.

  • Décision n° 21-DEC-DGS-044 du 12 mai 2021 relative à la reprise du loyer des commerçants –place Charles de Gaulle.
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