Conseil Municipal

En raison de la crise sanitaire le Conseil Municipal se tiendra à huis clos. Pour suivre les débats la séance sera diffusée en direct sur Facebook : https://www.facebook.com/lepradet

Ordre du jour

Approbation du PV du conseil du 2 décembre 2020

Finances

  1. Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2021.
  2. Autorisation de signature de la convention portant délégation exceptionnelle et temporaire de compétence en matière d’aides aux entreprises de la Région Provence Alpes Côte d’Azur à la commune du Pradet.

Ressources Humaines

  1. Fonds d’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale – financement d’un équipement pour un agent de la commune.
  2. Elaboration et mise en place des lignes directrices de gestion au sein de la collectivité.
  3. Octroi de la protection fonctionnelle a une élue de la ville du Pradet – Madame CLOPIN Martine – Conseillère Municipale déléguée à la médiathèque.

Election de représentants

  1. Modification de la délibération n°20-DCM-DGS-093 – Désignation des représentants titulaires de la commune et de leurs suppléants au conseil d’administration du parc national de Port-Cros.
  2. Composition de la commission consultative des services publics locaux suite à l’élection d’un nouveau membre.
  3. Nouvelle constitution de la commission aménagement du territoire et développement durable suite à la démission d’une Conseillère Municipale.

Syndicat des Communes du Littoral Varois

9. Adhésion de la commune de Cogolin au syndicat des communes du littoral varois.

Education

10. Dissolution du budget de la caisse des écoles et clôture de la régie de la caisse des écoles.

Vie associative

  1. Convention d’objectifs et de moyens avec « l’Association Pradétane de Protection Féline ».
  2. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Activité Physique Adaptée à l’Obésité en Pédiatrie (APAOP) ».
  3. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « CNPG– Club Nautique du Pradet la Garonne ».
  4. Attribution complémentaire de subvention à destination du club nautique du Pradet la Garonne.

Culture

15. Convention d’utilisation de locaux pour des activités culturelles entre la commune et la Métropole TPM pour le conservatoire sur son site du Pradet 2020/2021.

Métropole

16. Convention constitutive de groupement de commandes prestations de formations bureautiques e-learning et   présentielles avec la métropole TPM.

  1. Transfert à la métropole des biens relatifs à la compétence eau potable pour la commune du Pradet.
  2. Convention portant sur le renouvellement de l’autorisation d’utiliser le réseau radio TETRA mutualisé et les équipements terminaux associés de la métropole TPM.

Aménagement du territoire

  1. Versement d’un complément de subvention « façade » suite à la rectification d’une erreur matérielle.
  2. Restauration de la fresque « la mer » à l’entrée ouest du Pradet.
  3. Convention de subvention à la production de logements sociaux sur la commune du Pradet – Subvention à la société ERILIA pour l’opération l’Ensoleillée, 223 avenue de Lattre de Tassigny.
  4. Convention pour le logement des travailleurs saisonniers.
  5. Conventions d’exploitation du club kayak et du club nautique dans le cadre de la concessiond’utilisation du domaine public maritime de la base nautique de la Garonne.
  6. Approbation du cadre tarifaire permettant la fixation de la redevance applicable à l’occupationdu domaine public pour le kiosque alimentaire – glacier de la Garonne.
  7. Taxe locale sur la publicité extérieure 2021.

Social

  1. Acquisition du bâtiment de la résidence autonomie « Raï dei Souleou ».
  2. Demandes de subvention auprès du conseil départemental et de la métropole TPM dans lecadre du projet d’acquisition de la résidence autonomie Raï dei Souleou.

Présentation de divers rapports annuels

28. Présentation du rapport 2018 sur la gestion des déchets Métropole TPM.
29. Présentation du rapport d’activité 2019 de la Métropole TPM.
30. Présentation du rapport d’activité 2019 du Symielec.
31. Présentation du rapport d’activité 2019 du Syndicat des Communes du Littoral Varois. 32. Présentation du rapport d’activités 2019 du SIRC.

33. Présentation des comptes annuels 2019 de la SAGEP.

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