CONSEIL MUNICIPAL 09 AVRIL 2018
ORDRE DU JOUR
Elus
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Syndicat intercommunal pour le maintien et la pratique des sports de glace : remplacement de deux membres
- CA de la Régie du port : remplacement de deux membres
- Indemnités des élus
Finances
- Comptes de Gestion 2017
- Comptes Administratifs 2017
- Affectation des résultats
- Budgets Primitifs 2018
- Fixation des taux des trois taxes directes locales
- Fixation du montant de l’IRL
Urbanisme
- Vente aux enchères de la parcelle communale AC n°640
Action sociale
- Aide à la production de logements locatifs sociaux : subvention à la SAGEM pour l’opération « Nature Park »
- Partenariat Ville – CCAS sur l’attribution de logements sociaux pour la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale
Police Municipale
- Convention radio TETRA
Ressources Humaines
- Modification du tableau des effectifs
- Modification CET
Marchés Publics
- Convention CCAS / Mairie sur la fourniture de gaz
- Adoption de la nouvelle convention de groupement de commande d’achat d’énergie
Sports et Vie associative
- Signature de deux conventions associatives :
- Association Aquabulles
- Association Amicale Laïque
Décisions en communication