Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL 09 AVRIL 2018

 ORDRE DU JOUR

 Elus

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Syndicat intercommunal pour le maintien et la pratique des sports de glace : remplacement de deux membres
  3. CA de la Régie du port : remplacement de deux membres
  4. Indemnités des élus

Finances

  1. Comptes de Gestion 2017
  2. Comptes Administratifs 2017
  3. Affectation des résultats
  4. Budgets Primitifs 2018
  5. Fixation des taux des trois taxes directes locales
  6. Fixation du montant de l’IRL

Urbanisme

  1. Vente aux enchères de la parcelle communale AC n°640

Action sociale

  1. Aide à la production de logements locatifs sociaux : subvention à la SAGEM pour l’opération « Nature Park »
  2. Partenariat Ville – CCAS sur l’attribution de logements sociaux pour la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale

Police Municipale

  1. Convention radio TETRA

Ressources Humaines

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Modification CET

Marchés Publics

  1. Convention CCAS / Mairie sur la fourniture de gaz
  2. Adoption de la nouvelle convention de groupement de commande d’achat d’énergie

 

Sports et Vie associative

  1. Signature de deux conventions associatives :
    1. Association Aquabulles
    2. Association Amicale Laïque

 

Décisions en communication

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×