Conseil Municipal du 27 mars 2017

Ordre du Jour

Adoption du Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 Janvier 2017

 

Finances

  1. Examen et adoption des Comptes de Gestion budget principal et budgets annexes pour 2016
  1. Examen et adoption des Comptes Administratifs pour 2016
  1. Affectation des résultats
  1. Examen et adoption des Budgets Primitifs pour 2017
  1. Dissolution du budget annexe des Pompes funèbres
  1. Fixation du taux des trois taxes directes locales
  1. Indemnité représentative du logement des instituteurs (IRL)

Foncier – Aménagement

  1. Bilan foncier des cessions et acquisitions 2016
  1. Cession d’une partie de la parcelle communale AC 158 à la copropriété « Le Mozart »
  1. Acquisition de la parcelle AX 143 suite à exercice du Droit de Préemption Urbain
  1. Rétrocession à la Commune de la parcelle AD 394 (allée Emile Latty) appartenant à la Société Nationale Immobilière (SNI)

Environnement

  1. Demande d’avenant à la concession d’utilisation du Domaine Public Maritime (anciennement concession d’endigage) de la Garonne : exclusion de l’épi « Grohando »
  1. Convention avec le Département du Var pour la réalisation d’une action-pilote dans le cadre du projet ADAPT, cofinancé par le Programme européen INTERREG Italie-France Maritime 2014-2020

Personnel municipal

  1. Fixation de la rémunération de vacations relatives au gardiennage du Parc Cravéro

Marchés Publics

  1. Liste des marchés publics conclus en 2016 (Article 107 du Décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics)
  1. Rapport annuel activité cinématographique
  1. Rapport annuel DSP Glacier La Garonne

Divers

  1. Réseau TETRA : Convention financière de remboursement à la CA TPM des frais de redevances ARCEP & ANFR
  1. Convention avec le CDG : partenariat avec service des archives
  1. Désignation membres du Conseil d’Administration de la SNPO

Coopération intercommunale

  1. Convention de reversement de la TEOM à la CA TPM
  1. Rapport d’activités SIPCY
  1. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité et Service de l’eau potable 2015

 

 

Décisions en communication prises en application de l’article L2122-22 du CGCT

 

 

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