Conseil Municipal – 10 juillet 2020

ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
à 14h – Espace des Arts

 

Compte rendu du conseil du 04 décembre 2019
Compte rendu du Conseil du 03 juillet 2020

Finances

  1. DOB et ROB.
  2. Adoption du compte de gestion budget principal et budget annexe
  3. Le compte administratif 2019.
  4. Affectation des résultats.
  5. Budget Primitif 2020.

Indemnités de fonctions du Maire et des élus

  1. Indemnités de base des élus.
  2. Indemnités des élus pour sur classement station tourisme.

Commande Publique

8. Etat annuel des marchés publics pour 2019

Foncier

  1. Bilan des acquisitions et cessions foncières pour 2019
  2. Vente de la parcelle BE 268
  3. Projet d’acquisition de la Résidence autonomie Rai de Souléou

Mesures COVID

12. Prime exceptionnelle pour les agents impactés

13. Exonération 100 % TLPE 2020

Subventions

14. Demande de subvention dans le cadre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT)

Police Municipale

15. Equipement radios TETRA – Avenant à la convention avec la Métropole TPM

16. Nouveau Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Métropole

17. Approbation du rapport de CLECT.

18. Convention financière MTPM/Commune du Pradet

Ressources Humaines

19. Maintien d’un Comité Technique et du CHSCT communs (Ville CCAS Foyer), et fixation du nombre de ses membres

Elections et Désignations des représentants du Conseil Municipal

  1. Fixation du nombre de membres au Conseil d’administration du CCAS
  2. Election des membres au CA du CCAS
  3. Election des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
  1. Election des délégués au Conseil d’Administration de la caisse des écoles
  2. Désignation des délégués aux Conseils d’écoles
  3. Désignation des délégués à la Mission Locale pour l’Emploi
  4. Désignation des délégués de la commune à l’Association des Communes forestières du Var
  5. Renouvellement du Comité de Direction de la Régie du Port des Oursinières
  6. Désignation d’un correspondant « Défense »
  7. Conditions de dépôt des listes des délégués aux commissions obligatoires.
  8. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP)
  9. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et jury de concours
  10. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  11. Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  12. Constitution des Commissions municipales non obligatoires (Finances et administration générale;

    Education, Enfance et famille ; Aménagement du territoire et développement durable)

  13. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal pour le maintien de la pratique des Sports de glace
  14. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de la Mine Cap Garonne
  15. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRC)
  16. Désignation des délégués au Syndicat des Communes du Littoral Varois
  17. Désignation des délégués au SILIAT
  18. Désignation du représentant de la commune au sein de la société d’aménagement et de gestion publique (SAGEP)
  19. Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL ID 83 –

Elections Sénatoriales

42. Election des suppléants aux délégués de droit pour l’élection des Sénateurs.

DECISIONS EN COMMUNICATION + ANNEXES

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